Mises à jour sur la COVID-19

En raison de la pandémie COVID-19, plusieurs dates limites ont été modifiées. Pour en savoir plus sur les impacts de la COVID-19 sur les programmes du CRSH.


Date de publication : 20 mars 2020

COVID-19 : impacts sur les politiques et les programmes du CRSH

Consultez cette page régulièrement pour prendre connaissance des mises à jour

Message du président et de la vice-présidente, Recherche, du CRSH relativement à la COVID-19

Chers membres de la communauté des chercheurs en sciences humaines

En cette période de perturbations sans précédent, nous tenons à vous rassurer : nous reconnaissons que la pandémie de COVID-19 peut affecter votre santé physique et (ou) mentale de même que celle de vos proches. Nous comprenons que vous pourriez être confrontés à de nombreux défis, notamment des retards ou des interruptions dans votre capacité à mener et à évaluer des recherches, à enseigner et à encadrer des étudiants, à superviser des chercheurs postdoctoraux, à préparer et à soumettre des publications ou des demandes de subventions et de bourses, entre autres choses…

Pour en savoir plus

Renseignements importants


Renseignements généraux

Prolongation de la période de validité des subventions

Le CRSH reconnaît que les activités de recherche financées peuvent être retardées en raison de la pandémie de COVID-19. Les établissements d’enseignement peuvent dès maintenant approuver les demandes de prolongation maximale de 12 mois pour les subventions du CRSH qui se terminent entre le 1er février 2020 et le 31 mars 2021, inclusivement. Les chercheurs devraient en faire la demande auprès de leur établissement. Cette disposition s’applique à toutes les subventions, qu’elles aient été prolongées de n’importe quelle période ou pour n’importe quelle raison auparavant (y compris les prolongations automatiques).

Cette disposition permettra aux titulaires de continuer à utiliser leurs fonds et aux établissements de reporter le traitement des fonds résiduels de la subvention, conformément aux Lignes directrices du Fonds général de recherche(CRSH et CRSNG uniquement). Les établissements doivent maintenir des dossiers complets et exacts sur les subventions faisant l’objet d’une prolongation. Le mécanisme permettant aux établissements d’informer les organismes des détails de ces prolongations sera déterminé et communiqué dans un avenir proche.

Rapports financiers
Mise à jour : le 27 mars 2020

Pour ce qui est du rapprochement annuel des subventions actives 2019-2020 (1er avril 2019 au 31 mars 2020) du CRSH et des CRC, la date limite de présentation des rapports financiers (formulaires 300 et 301) a été reportée au 30 septembre 2020.

Déplacements et annulation des déplacements

Le CRSH reconnaît qu’en plus des frais d’annulation des déplacements prévus, qui ont déjà fait l’objet d’un message des trois organismes, des chercheurs et des membres de leur équipe pourraient engager d’autres dépenses non remboursables par suite de l’annulation de ces déplacements et (ou) réunions en raison de la pandémie de COVID-19. Si les dépenses avaient été admissibles dans l’éventualité où le déplacement ou la réunion aurait eu lieu, ces dépenses habituellement non remboursables pourront être remboursées à même la subvention.

Autres dépenses exceptionnelles

Le CRSH reconnait que d’autres frais peuvent être engagés dans certains cas d’engagements financiers en cours, comme les salaires ou les allocations du personnel à même les subventions de l’organisme. Par exemple, il est possible que certaines de ces personnes doivent s’isoler volontairement. Il est aussi possible que celles-ci ne soient pas en mesure de travailler ou de faire du télétravail pour des raisons liées à la pandémie de COVID-19. Le CRSH confirme que ces frais non pris en charge par d’autres sources de financement au sein de l’établissement peuvent être payés à même la subvention à la condition que ces frais aient été admissibles en temps normal à ce type de paiement.

Programmes du CRSH

6e appel à propositions de l’Open Research Area

Aucun changement aux dates limites du programme n’est prévu à ce moment.

Aide aux revues savantes

Aucun changement aux dates limites du programme n’est prévu à ce moment.

Appel à propositions Horizon 2020 – Migration

Aucun changement aux dates limites de l’occasion de financement n’est prévu à ce moment. Cependant, les chercheurs canadiens faisant partie d’une équipe européenne et qui doivent soumettre une demande au CRSH, peuvent demander une prolongation. Ceux-ci doivent envoyer un message à : jacques.critchley@sshrc-crsh.gc.ca.

Bourses de doctorat du CRSH, concours 2020

Processus de demande et d’évaluation du mérite se dérouleront comme prévu.

Bourses postdoctorales du CRSH, concours 2020

Processus de demande et d’évaluation du mérite se dérouleront comme prévu.

Initiatives conjointes et suppléments du programme Talent

Processus de demande et d’évaluation du mérite se dérouleront comme prévu.

Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé – 2e étape

Aucun changement aux dates limites du programme n’est prévu à ce moment.

Prix Impacts du CRSH
Mise à jour : le 27 mars 2020

La date limite pour la mise en candidature aux prix Impacts a été repoussée au vendredi 1er mai 2020. Nous prévoyons un léger retard dans l’évaluation et l’annonce des résultats.

Programme de bourses pour la formation en recherche sur le logement de la Société canadienne d’hypothèques et de logement et du CRSH

La dernière réunion du comité sélection a eu lieu avec succès le 11 mars 2020. Bien qu’aucun délai ne soit prévu dans la communication des résultats aux établissements postsecondaires, certains retards peuvent survenir dans l’envoi de la documentation annonçant les résultats, y compris le formulaire d'évaluation, aux candidats.

Subventions Connexion

Aucun changement aux dates limites du programme n’est prévu à ce moment.

Subventions de développement de partenariat

Aucun changement aux dates limites du programme n’est prévu à ce moment.

Subventions de développement Savoir

Aucun changement aux dates limites du programme n’est prévu à ce moment.

Subventions d’engagement partenarial

Bien que la date limite ait été prolongée au 19 mars 2020, nous ne prévoyons aucun retard pour l’évaluation et l’annonce des résultats aux universités. Cependant, des retards peuvent survenir dans l’envoi aux candidats de la documentation annonçant les résultats, y compris les formulaires d'évaluation.

Subventions de partenariat – Première étape

Le processus de sélection se déroule comme prévu et les résultats seront annoncés aux établissements en juin 2020. Certains retards peuvent survenir dans l’envoi de la documentation aux candidats annonçant les résultats, y compris le formulaire d'évaluation.

Subventions de synthèse des connaissances : La vie en fonction de la capacité limite de la Terre

Le processus de sélection se déroule comme prévu. Les résultats seront annoncés aux établissements d’ici la fin mars 2020. Certains retards peuvent survenir dans l’envoi des résultats aux candidats, y compris les formulaires d'évaluation.

Subventions institutionnelles du CRSH

Les petits établissements qui doivent soumettre un rapport d’activité d’ici le 30 avril 2020 peuvent communiquer avec le CRSH pour obtenir une prolongation, le cas échéant.

Subventions Savoir
Mise à jour : le 1er avril 2020

La publication des résultats du Concours 2019-2020 est retardée; ils seront annoncés aux établissements à la mi-avril. La transmission des dossiers de résultats aux candidats individuels (y compris les formulaires d’évaluation des comités et les évaluations externes) pourrait aussi accusée un retard puisque cette information est envoyée par courrier.

Programmes des trois organismes

Bourses d’études supérieures du Canada Vanier
Mise à jour : le 31 mars 2020

Les résultats du concours de 2019 seront communiqués en avril 2020, comme prévu.

Bourses postdoctorales Banting
Mise à jour : le 26 mars 2020

Le lancement du concours de 2020 est reporté au 1er juin 2020. La date limite pour la présentation des demandes n’a pas encore été arrêtée.

Fonds de soutien à la recherche

La valeur indicative des subventions attribuées au cycle 2020-2021 sera communiquée aux établissements le 23 avril 2020.

La date limite de présentation des formulaires de demande est reportée au 19 juin 2020.

La date limite de soumission des rapports annuels du Relevé de compte et du Rapport sur les résultats est reportée au 30 septembre 2020.

La formule utilisée pour calculer la valeur des subventions n’a pas changé. Le budget du programme demeure inchangé. Les fluctuations sont donc reliées aux montants que les chercheurs de l’établissement ont reçus des trois organismes subventionnaires au cours des trois années les plus récentes pour lesquelles des données existent. Le budget des Subventions de projet supplémentaires a augmenté à 46,3 millions de dollars en 2020-2021, tel qu’il est prévu dans le Budget fédéral 2018.

Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada

La date limite de soumission des rapports annuels est reportée au 30 septembre 2020.

Fonds Nouvelles frontières en recherche – volet Exploration

Le Concours 2019 du volet Exploration sera finalisé comme prévu. Les candidats recevront des avis de décision avant le 31 mars 2020 et les sommes seront versées peu de temps après. L’affichage des résultats de l’évaluation des candidats (y compris les notations par critères et les messages aux candidats) pourrait être retardé.

Fonds Nouvelles frontières en recherche – volet International

Il n’y a pas de changement au Concours de la plateforme mondiale Horizon 2020.

Fonds Nouvelles frontières en recherche – volet Transformation

Alors que nous finalisons l’examen du calendrier du concours, la date limite des lettres d’intention du Concours 2020 du volet Transformation a été repoussée au 15 juillet 2020, à 20 heures (heure normale de l’Est). Il s’agit de la date limite de soumission par les administrateurs de la recherche; les établissements peuvent avoir un délai interne plus court. 

Programme de bourses d’études supérieures du Canada au niveau du doctorat
Mise à jour : le 26 mars 2020

Les résultats du concours de 2019 seront communiqués en avril 2020 comme cela est prévu aux calendriers des organismes. Les dates limites de présentation des demandes soit le 17 octobre (demandes présentées directement) et le 21 novembre (demandes présentées par l’entremise d’un établissement canadien) demeurent inchangées pour l’instant.

Programme de bourses d’études supérieures du Canada au niveau de la maîtrise
Mise à jour : le 26 mars 2020

La date d'ouverture du portail où les étudiants pourront accepter ou refuser leur bourse est reportée au 15 avril 2020. Les candidats qui auront besoin d’une prolongation du délai de 21 jours pour accepter ou refuser leur bourse devront communiquer avec l’organisme approprié.

Les quotas de bourses par établissement sont prolongés jusqu’au prochain cycle de concours. La date limite du 1er décembre 2020 pour la présentation des demandes demeure inchangée pour l’instant.

Programme de bourses d’études supérieures du Canada – Suppléments pour études à l’étranger Michael-Smith
Mise à jour : le 27 mars 2020

Les dates limites du 10 juin 2020 et du 10 octobre 2020 demeurent inchangées pour l'instant.

Programme des chaires de recherche Canada 150

La date limite de soumission des rapports annuels est reportée au 30 septembre 2020.

Programme des chaires de recherche du Canada

L’annonce des résultats du cycle d’octobre 2019 (2019-2) est reportée au mois de juin 2020. Les dates de début des renouvellements et des nouvelles nominations seront rétroactives au 1er avril 2020.

Le Programme revient temporairement à un modèle à deux cycles. La date limite de nomination du cycle d’admission d’avril est reportée au 8 juin 2020 et les résultats seront communiqués en décembre 2020. Les cycles de septembre et décembre seront combinés, la date limite étant le 9 novembre 2020 et les résultats connus en avril 2021.

Le Programme continue d’accepter des nominations hors cycle de candidats étrangers ainsi que des nominations servant à l’atteinte des cibles en matière d’équité d’un établissement.

La date limite des rapports annuels des titulaires de chaire ainsi que des établissements est reportée au 30 septembre 2020.

Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada

La date limite de soumission des rapports annuels est reportée au 30 septembre 2020.

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