Rapport sur les résultats ministériels 2016-2017
Renseignements connexes sur les programmes de niveau inférieur

Sous-programme 1.1.1 : Chaires de recherche du Canada

Description

Ce programme offre du soutien à des titulaires de chaire de recherche sous forme de salaire et de financement de recherche pour recruter et garder au pays de brillants chercheurs des sciences humaines. Les chercheurs canadiens et étrangers peuvent occuper une chaire de recherche. Ce programme est essentiel pour consolider l’excellence de la recherche, améliorer la formation de recherche de personnel très compétent, améliorer la capacité des universités à produire des connaissances et à les mettre en application ainsi qu’à promouvoir la meilleure utilisation possible des ressources allouées à la recherche au moyen de la planification stratégique organisationnelle et d’initiatives de collaboration internationales entre établissements et entre secteurs. Les chaires de niveau 1 sont d’une valeur de 200 000 $ par année, et les chaires de niveau 2 sont d’une valeur de 100 000 $ par année. Ce programme a recours au financement du paiement de transfert suivant : Subventions et bourses.


Résultats atteints
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cible Date d'atteinte de la cible Résultats réels 2016-2017 Résultats réels 2015-2016 Résultats réels 2014-2015
La recherche de calibre mondial est améliorée au sein des universités canadiennes en recrutant, en maintenant en poste et en appuyant d'excellents chercheurs Pourcentage d'établissements étant d'avis que le Programme des chaires de recherche du Canada est important ou très important pour leur capacité d'appuyer les équipes de recherche, les regroupements de recherche et les centres de recherche existants 90 Mars 2017 94 91 92

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2016–2017 Dépenses réelles (autorisations utilisées)* 2016-2017 Écart (dépenses réelles moins dépenses prévues) 2016-2017
56 023 225 51 773 819 (4 249 406)

* La réduction par rapport aux dépenses prévues est due à la réallocation interne de fonds du Programme des chaires de recherche du Canada.


Ressources humaines (équivalents temps plein ou ETP)
Nombre d’ETP prévus 2016-2017 Nombre d’ETP réels 2016-2017 Écart (nombre d’ETP réels moins nombre d’ETP prévus) 2016-2017
14 14 0



Sous-programme 1.1.2 : Bourses d'études supérieures du Canada

Description

Ce programme offre des bourses à des étudiants canadiens de maîtrise et de doctorat des sciences humaines qui ont très bien réussi leurs études de premier cycle ou de cycle supérieur. Il est essentiel afin que les étudiants puissent développer les compétences de recherche nécessaires pour devenir des personnes très qualifiées et des chefs de file de la recherche. Valides uniquement dans les universités canadiennes, les bourses de maîtrise sont d’une valeur de 17 500 $ pour 12 mois (un seul versement), et les bourses de doctorat sont d’une valeur de 35 000 $ par année pour 36 mois. Ce programme a recours au financement du paiement de transfert suivant : Bourses d’études supérieures du Canada.


Résultats atteints
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cible Date d'atteinte de la cible Résultats réels 2016-2017 Résultats réels 2015-2016 Résultats réels 2014-2015
On dispose d'un personnel hautement qualifié dans les secteurs universitaire, public, privé et sans but lucratif Pourcentage d'étudiants financés par le Programme qui obtiennent leur diplôme 90 Mars 2017 98 (Maîtrise)
98 (Doctorat)
97 (Maîtrise)
93 (Doctorat)
97 (Maîtrise)
93 (Doctorat)
Nombre d'années nécessaires à l'obtention du diplôme par les détenteurs d'une bourse de doctorat du Programme < 6 Mars 2017 5,0 5,5 5,1 (moyenne)

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2016–2017 Dépenses réelles (autorisations utilisées)* 2016-2017 Écart (dépenses réelles moins dépenses prévues) 2016-2017
70 435 244 70 038 438 (396 806)

Ressources humaines (équivalents temps plein ou ETP)
Nombre d’ETP prévus 2016-2017 Nombre d’ETP réels 2016-2017 Écart (nombre d’ETP réels moins nombre d’ETP prévus) 2016-2017
15 18 3




Sous-programme 1.1.3 : Bourses d'études supérieures du Canada Vanier

Description

Ce programme offre des bourses à des étudiants de doctorat des sciences humaines dont les réalisations sont exceptionnelles et qui font preuve d’un potentiel de leadership. Il est nécessaire pour recruter des étudiants de doctorat exceptionnels de l’étranger et garder au pays les meilleurs étudiants de doctorat canadiens afin de bâtir une capacité de recherche de calibre mondial. Ce programme fait du Canada un lieu privilégié pour la recherche et incite les détenteurs de bourse à demeurer au pays et à former la prochaine génération de chercheurs du Canada. Les étudiants canadiens et étrangers sont admissibles à présenter une demande de bourse d’études supérieures du Canada Vanier, qui est d’une valeur de 50 000 $ par année et d’une durée de trois ans. Cela représente une valeur et un prestige comparables à ceux d’autres programmes de bourses internationaux. Ce programme a recours au financement du paiement de transfert suivant : Bourses d’études supérieures du Canada Vanier.


Résultats atteints
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cible Date d'atteinte de la cible Résultats réels 2016-2017 Résultats réels 2015-2016 Résultats réels 2014-2015
On dispose d'étudiants de doctorat de calibre mondial pour bâtir la capacité de recherche du Canada Pourcentage de candidats que les examinateurs jugent dignes de recevoir un financement pour une année de concours donnée 40 Mars 2017 35,5 34,8 35
Nombre d’étudiants étrangers ayant reçu une bourse du Programme 20 Mars 2017 16* 21 24

* Le passage de 21 à 16 étudiants étrangers financés s’explique par le fait que le nombre de demandes retenues provenant de l’étranger varie d’une année à l’autre.


Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2016–2017 Dépenses réelles (autorisations utilisées) 2016-2017 Écart (dépenses réelles moins dépenses prévues) 2016-2017
8 417 240 8 461 735 44 495

Ressources humaines (équivalents temps plein ou ETP)
Nombre d’ETP prévus 2016-2017 Nombre d’ETP réels 2016-2017 Écart (nombre d’ETP réels moins nombre d’ETP prévus) 2016-2017
1 2 1




Sous-programme 1.1.4 : Bourses postdoctorales Banting

Description

Ce programme offre des subventions aux meilleurs chercheurs postdoctoraux des sciences humaines du Canada et du reste du monde, ce qui leur permet d’effectuer des travaux de recherche dans des établissements d’enseignement postsecondaire canadiens. Un nombre limité de bourses sont également attribuées aux meilleurs chercheurs ayant obtenu un doctorat au Canada afin qu’ils mènent des travaux de recherche dans des établissements étrangers. Ces prestigieuses bourses, d’une durée de deux ans et d’une valeur de 70 000 $ par année, visent à renforcer la réputation internationale du Canada en matière de recherche et à faire du pays une destination de choix pour les chercheurs prometteurs qui sont en début de carrière. Ce programme a recours au financement du paiement de transfert suivant : Subventions et bourses.


Résultats atteints
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cible Date d'atteinte de la cible Résultats réels 2016-2017 Résultats réels 2015-2016 Résultats réels 2014-2015
On dispose de chercheurs postdoctoraux de calibre mondial pour bâtir la capacité de recherche du Canada Pourcentage de candidats que les examinateurs jugent dignes de recevoir un financement pour une année de concours donnée 25 Mars 2017 19,7* 28,3 23
Nombre d'étudiants étrangers ayant reçu une bourse postdoctorale Banting 8 Mars 2017 4 1 8

* La note de passage n’est pas la même d’année en année. Elle n’est donc pas indicative de la tendance annuelle du pourcentage de candidats méritant une bourse.


Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2016–2017 Dépenses réelles (autorisations utilisées) 2016-2017 Écart (dépenses réelles moins dépenses prévues) 2016-2017
3 383 905 3 186 753 (197 152)

Ressources humaines (équivalents temps plein ou ETP)
Nombre d’ETP prévus 2016-2017 Nombre d’ETP réels 2016-2017 Écart (nombre d’ETP réels moins nombre d’ETP prévus) 2016-2017
1 2 1




Sous-programme 1.1.5 : Bourses de doctorat et Bourses postdoctorales du CRSH

Description

Ce programme offre des bourses à des étudiants de doctorat et de niveau postdoctoral ayant fait preuve d’excellence en termes de rendement et d’habiletés de recherche. Il est nécessaire pour appuyer la formation de personnel très qualifié, former et garder au pays les chercheurs les plus prometteurs des sciences humaines ainsi qu’accroître les qualifications de recherche de chercheurs émergents qui possèdent le plus grand potentiel à un moment important de leur carrière de recherche. Les bourses de doctorat sont d’une valeur de 20 000 $ par année sur une période de 12 à 48 mois et sont valides dans n’importe quelle université du Canada ou de l’étranger. Les bourses postdoctorales sont d’une valeur de 38 000 $ par année pendant 12 ou 24 mois et sont valides dans les universités et les établissements de recherche canadiens et étrangers. De plus, elles offrent un soutien financier à des étudiants de doctorat n’occupant pas de poste permanent pour qu’ils puissent entreprendre de nouveaux travaux de recherche, publier des résultats de recherche, mettre sur pied et développer des réseaux de recherche personnels, approfondir leur expérience de l’enseignement et devenir encore plus concurrentiels dans le cadre de concours nationaux. Les étudiants de doctorat et les chercheurs postdoctoraux qui choisissent d’utiliser leur bourse à l’étranger ont la chance d’accroître leurs connaissances et d’établir les liens internationaux nécessaires à leur réussite au cours d’un 21e siècle mondialisé. Ce programme a recours au financement du paiement de transfert suivant : Subventions et bourses.


Résultats atteints
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cible Date d'atteinte de la cible Résultats réels 2016-2017 Résultats réels 2015-2016 Résultats réels 2014-2015
Les boursiers diffusent leurs résultats de recherche au Canada et à l'étranger Pourcentage de boursiers indiquant diffuser leurs résultats de recherche en plus de leur thèse 95 Décembre 2017 Non disponible* 79 79
Les boursiers perfectionnent leurs compétences en recherche et leurs compétences connexes, notamment par l’intermédiaire d’occasions visant à acquérir une expérience internationale Pourcentage de détenteurs de bourse indiquant un niveau de qualité « au-dessus de la moyenne » pour l'ensemble de leur expérience de recherche (≥4 sur une échelle de 1 à 5) 85 Décembre 2017 Non disponible* 95 85
Pourcentage de détenteurs de bourse de doctorat du CRSH étudiant ou effectuant de la recherche à l'étranger 50 Décembre 2017 61.2 61.2 48
Pourcentage de détenteurs de bourse postdoctorale du CRSH étudiant ou effectuant de la recherche à l'étranger 60 Décembre 2017 62 62 62

* Ces données ne seront disponibles que dans le Rapport sur les réalisations – Talent, lequel sera publié en 2017-2018.


Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2016–2017 Dépenses réelles (autorisations utilisées)* 2016-2017 Écart (dépenses réelles moins dépenses prévues) 2016-2017
35 233 496 38 640 165 3 406 669

* L’augmentation par rapport aux dépenses prévues est due à la réallocation interne de fonds du Programme des chaires de recherche du Canada.


Ressources humaines (équivalents temps plein ou ETP)
Nombre d’ETP prévus 2016-2017 Nombre d’ETP réels 2016-2017 Écart (nombre d’ETP réels moins nombre d’ETP prévus) 2016-2017
14 15 1




Sous-programme 1.2.1 : Subventions de recherche pour les chercheurs seuls, les équipes de recherche et les partenariats

Description

Ce programme offre des subventions pour appuyer la recherche en sciences humaines menée par des chercheurs travaillant seuls, en équipe et en partenariat, ce qui comprend les initiatives internationales. Il est nécessaire pour produire des connaissances ainsi que concevoir de nouvelles questions de recherche selon des perspectives disciplinaires, interdisciplinaires ou intersectorielles. Le programme appuie les étapes initiales de la recherche, l’expérimentation au moyen de nouvelles méthodes, idées ou approches théoriques ainsi que la recherche portant sur des sujets importants et complexes – y compris ceux qui se situent au-delà de la capacité d’un chercheur ou d’un établissement d’enseignement – ainsi que la collaboration continue et l’apprentissage mutuel. Le financement est d’une valeur de 7 000 $ à 2,5 millions de dollars répartis sur une période d’une à sept années. Ce programme obtient du financement externe grâce à des partenariats de collaboration. Il a recours au financement du paiement de transfert suivant : Subventions et bourses.


Résultats atteints
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cible Date d'atteinte de la cible Résultats réels 2016-2017 Résultats réels 2015-2016 Résultats réels 2014-2015
Les partenaires et les chercheurs tirent profit des résultats de recherche, des liens établis et de la mobilisation des connaissances au sein de leur secteur respectif et à l'extérieur Proportion de contributions financières obtenues grâce aux subventions de partenariat (somme en dollars obtenue pour chaque dollar de subvention) 1 Décembre 2017 1,10 0,84 0,70
Proportion de contributions financières obtenues grâce aux subventions de développement de partenariat (somme en dollars obtenue pour chaque dollar de subvention) 1 Décembre 2017 1,10 0,81 0,80
Les connaissances issues de la recherche sont utiles pour les particuliers et les organismes Pourcentage de détenteurs de subvention Savoir indiquant que leur projet a été utile pour les secteurs public, privé et sans but lucratif 50 Juin 2018 98,2 Non applicable Non applicable
Les étudiants et les chercheurs postdoctoraux sont formés Pourcentage du budget des subventions consacré aux étudiants et aux chercheurs postdoctoraux 35 Décembre 2017 38,1 38,1 37

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2016–2017 Dépenses réelles (autorisations utilisées)* 2016-2017 Écart (dépenses réelles moins dépenses prévues) 2016-2017
153 837 425 174 020 875 20 183 450

* Cet écart est dû à l’augmentation de 13 millions de dollars annoncée dans le budget de 2016 pour financer les subventions Savoir, et ce, afin de permettre aux chercheurs de traiter des questions complexes liées aux particuliers et aux sociétés. Le budget de 2015 avait annoncé une augmentation de 6,5 millions de dollars pour financer les subventions de partenariat dans le but d’approfondir le la compréhension collective et d’appuyer les collaborations entre les chercheurs universitaires, les entreprises et les autres partenaires, de manière à faire avancer la recherche et à mobiliser les connaissances dans le domaine des sciences humaines.


Ressources humaines (équivalents temps plein ou ETP)
Nombre d’ETP prévus 2016-2017 Nombre d’ETP réels 2016-2017 Écart (nombre d’ETP réels moins nombre d’ETP prévus) 2016-2017
51 60 9




Sous-programme 1.2.2 : Subventions de capacité de recherche des établissements

Description

Ce programme offre des subventions à des établissements d’enseignement postsecondaire canadiens pour le développement des capacités de recherche en sciences humaines. Il vise à augmenter l’excellence en recherche et à consolider la capacité de recherche en couvrant certaines dépenses, notamment les coûts de lancement de centres de recherche, l’appui offert aux chercheurs invités (déplacement et allocation), l’aide offerte aux chercheurs émergents afin qu’ils puissent devenir concurrentiels dans le cadre de concours nationaux ainsi que l’appui concernant la diffusion et la collaboration aux niveaux national et international. Le financement est d’une valeur de 5 000 $ à 30 000 $ par année pour un maximum de trois ans. Ce programme a recours au financement du paiement de transfert suivant : Subventions et bourses.


Résultats atteints
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cible Date d'atteinte de la cible Résultats réels 2016-2017 Résultats réels 2015-2016 Résultats réels 2014-2015
Les universités canadiennes approfondissent et renforcent l'excellence en recherche et la capacité de recherche dans le domaine des sciences humaines Nombre de travaux de recherche et d'activités connexes financés à l'issue de chaque cycle 5 000 Décembre 2017 5 342 5 342 Non applicable

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2016–2017 Dépenses réelles (autorisations utilisées) 2016-2017 Écart (dépenses réelles moins dépenses prévues) 2016-2017
5 952 378 6 013 490 61 112

Ressources humaines (équivalents temps plein ou ETP)
Nombre d’ETP prévus 2016-2017 Nombre d’ETP réels 2016-2017 Écart (nombre d’ETP réels moins nombre d’ETP prévus) 2016-2017
2 3 1




Sous-programme 1.3.1 : Subventions de mobilisation des connaissances pour les chercheurs seuls, les équipes de recherche et les partenariats

Description

Ce programme offre des bourses pour appuyer les activités de mobilisation de connaissances de chercheurs qui travaillent seuls, en équipe et en partenariat avec les secteurs universitaire, public, privé et sans but lucratif. Il est nécessaire pour créer des liens entre la communauté des chercheurs des sciences humaines et les utilisateurs potentiels de la recherche en vue de maximiser l’impact de la recherche au-delà du secteur universitaire ainsi que pour permettre des échanges fructueux et le flux multidirectionnel de connaissances tout en favorisant un esprit entrepreneurial. Les occasions de financement appuient la diffusion des résultats de recherche de diverses manières : des publications telles que les revues scientifiques et les livres; l’organisation d’événements permettant aux chercheurs de se rencontrer afin d’examiner, de comparer et d’organiser des activités de recherche; la coproduction, la synthèse et l’application de connaissances issues de la recherche. Ce programme obtient du financement externe grâce à des partenariats axés sur les connaissances. Ce programme a recours au financement du paiement de transfert suivant : Subventions et bourses.


Résultats atteints
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cible Date d'atteinte de la cible Résultats réels 2016-2017 Résultats réels 2015-2016 Résultats réels 2014-2015
Les partenaires et les chercheurs tirent profit des résultats de recherche, des liens établis et de la mobilisation des connaissances au sein de leur secteur respectif et à l'extérieur Pourcentage de subventions Connexion permettant de lever beaucoup plus de fonds que ce qui est nécessaire 70 Mars 2017 57,9* 67 Non applicable
Les connaissances issues de la recherche sont mises à la disposition du public canadien Pourcentage de revues savantes canadiennes à libre accès financées par le CRSH 60 Cible atteinte et à maintenir 63,5 63,5 Non applicable

* Compte tenu de cet écart, le CRSH est à évaluer ses documents destinés au public afin de mieux communiquer ses résultats escomptés.


Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2016–2017 Dépenses réelles (autorisations utilisées)* 2016-2017 Écart (dépenses réelles moins dépenses prévues) 2016-2017
10 889 236 17 195 525 6 306 289

* L’augmentation des dépenses est due à la réallocation de fonds de diverses occasions de financement des programmes Talent et Savoir.


Ressources humaines (équivalents temps plein ou ETP)
Nombre d’ETP prévus 2016-2017 Nombre d’ETP réels 2016-2017 Écart (nombre d’ETP réels moins nombre d’ETP prévus) 2016-2017
8 11 3




Sous-programme 1.3.2 : Une culture du savoir axée sur la recherche

Description

Ce programme offre du soutien à des étudiants de cycle supérieur, à des boursiers postdoctoraux, à des établissements et à des chercheurs des sciences humaines sous forme de prix et de fonds réservés aux opérations et à l’entretien. Il est nécessaire au développement et au maintien d’une culture axée sur la recherche en sciences humaines. Ainsi, il offre de la reconnaissance à des chercheurs, à des étudiants de cycle supérieur et à des boursiers postdoctoraux dont l’originalité et l’exceptionnelle contribution de recherche ont enrichi la société canadienne. De plus, il appuie des activités d’échange de connaissances visant à consolider la capacité d’autres secteurs d’entreprendre des activités de recherche en sciences humaines et il encourage l’utilisation du savoir au profit de la société canadienne. Ce programme a recours au financement du paiement de transfert suivant : Subventions et bourses.


Résultats atteints
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cible Date d'atteinte de la cible Résultats réels 2016-2017 Résultats réels 2015-2016 Résultats réels 2014-2015
L'excellente recherche financée par le CRSH est reconnue comme étant avantageuse pour le Canada, le reste du monde et la carrière des chercheurs Pourcentage de détenteurs indiquant que leur bourse spéciale ou leur prix de recherche a favorisé le développement de leur carrière ainsi que des possibilités et une reconnaissance connexes (≥4 sur une échelle de 1 à 5) 80 Mars 2017 80 80 80

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2016–2017 Dépenses réelles (autorisations utilisées) 2016-2017 Écart (dépenses réelles moins dépenses prévues) 2016-2017
1 577 103 1 133 238 (443 865)

Ressources humaines (équivalents temps plein ou ETP)
Nombre d’ETP prévus 2016-2017 Nombre d’ETP réels 2016-2017 Écart (nombre d’ETP réels moins nombre d’ETP prévus) 2016-2017
2 2 0




Sous-programme 1.3.3 : Réseaux de centres d’excellence

Description

Ce programme offre du soutien à des partenaires sous forme de subventions attribuées par les trois organismes subventionnaires canadiens. Les centres appuyés par le CRSH s’intéressent surtout à des questions de sciences humaines et appuient des réseaux de recherche virtuels de grande envergure qui comprennent le milieu universitaire, l’industrie, le gouvernement et les organismes sans but lucratif. Ce programme comprend les Réseaux de centres d’excellence, les Centres d’excellence pour la commercialisation et la recherche ainsi que les Réseaux de centres d’excellence dirigés par les entreprises. Il est nécessaire pour mettre à profit la créativité des meilleurs chercheurs de nombreux secteurs et disciplines en vue de résoudre des problèmes étant d’une importance cruciale pour le Canada en utilisant des travaux de recherche concurrentiels à l’échelle internationale, en établissant des partenariats multisectoriels et en accélérant l’utilisation des résultats de la recherche multidisciplinaire par des organismes qui peuvent les utiliser sur les plans économique, social et environnemental au profit du Canada. Cela comprend la création de centres permettant de faire progresser la recherche et de faciliter la commercialisation de technologies, de produits et de services dans des domaines prioritaires et ainsi que de favoriser l’augmentation des investissements du secteur privé dans la recherche canadienne et la formation de chercheurs talentueux. Ce programme a recours au financement des paiements de transfert suivants : Réseaux de centres d’excellence et Réseaux de centres d’excellence dirigés par les entreprises.


Résultats atteints
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cible Date d'atteinte de la cible Résultats réels 2016-2017 Résultats réels 2015-2016 Résultats réels 2014-2015
Les connaissances issues de la recherche et les technologies produites par les réseaux et les centres sont transférées et utilisées Proportion de contributions de partenaire (en espèces et en nature) par rapport aux fonds des RCE liées aux activités de commercialisation (Programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche) et de recherche (RCE dirigés par une entreprise) 1 Mars 2017 1,4 1,8 3,1

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2016–2017 Dépenses réelles (autorisations utilisées)* 2016-2017 Écart (dépenses réelles moins dépenses prévues) 2016-2017
16 124 481 16 148 848 24 367

* Cet écart est dû à l’augmentation des fonds de subvention à l’appui du concours de 2016 du Programme des centres d’excellence en commercialisation et en recherche qui ont été reçu au moyen du budget supplémentaire.


Ressources humaines (équivalents temps plein ou ETP)*
Nombre d’ETP prévus 2016-2017 Nombre d’ETP réels 2016-2017 Écart (nombre d’ETP réels moins nombre d’ETP prévus) 2016-2017
s.o. s.o. s.o.

* Ce programme est géré par le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie.