Mise à jour : Système en ligne du CRSH

Nous avons le plaisir de vous informer que notre système de demande en ligne est maintenant en service pour toutes les occasions de financement actives, à l'exception des bourses de doctorat du CRSH. Conformément aux normes de service pour les systèmes en ligne du CRSH, la date limite du concours des subventions Savoir a été reportée au mercredi 4 octobre 2023, à 20 h (heure de l'Est).

Le portail du concours des bourses de doctorat du CRSH restera hors service jusqu'à ce que les mises à jour du système soient effectuées. Nous prévoyons donc remettre le portail du concours des bourses de doctorat en service le 5 octobre. Nous nous excusons de tout inconvénient et nous vous remercions de votre patience.

[ Mise à jour : 2023-09-28 ]

Propriété intellectuelle et droits d'auteur : Subventions

La propriété intellectuelle et les droits d'auteur découlant d'activités réalisées à l'aide du financement du CRSH reviennent soit au candidat (chercheur principal) et aux cocandidats (cochercheurs), soit à l'établissement postsecondaire ou à l'organisme, selon les ententes régissant la propriété intellectuelle en vigueur à l'établissement postsecondaire ou à l'organisme où travaille le titulaire de la subvention. Le CRSH ne détient aucune part ni aucun droit dans l'exploitation de cette propriété intellectuelle. Les chercheurs qui reçoivent de l'aide financière du CRSH pour des activités de recherche en partenariat doivent conserver la propriété intellectuelle et les droits d'auteur découlant de cette activité conjointe.