Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus

Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada (voté)

2014

Programme permanent

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2014-2015

Recherche axée sur la connaissance

Le Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada appuie les établissements d’enseignement postsecondaire canadiens qui visent à devenir des chefs de file mondiaux de la recherche. Il aide les établissements à i) se mesurer aux meilleurs dans le monde en ce qui a trait au talent et aux occasions de partenariat, ainsi qu’à réaliser des percées scientifiques; ii) saisir toute nouvelle occasion et, de manière stratégique, faire progresser leurs plus grandes forces sur la scène mondiale; iii) mettre en œuvre, à grande échelle, des stratégies institutionnelles avant-gardistes et transformatrices. Ce programme est administré par le CRSH au nom du CRSNG et des IRSC ainsi qu’en son propre nom. Ce programme de paiements de transfert prévoit des contributions non remboursables.

• Au total, 18 bénéficiaires de subvention du Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada de 17 établissements canadiens ont été financés en 2018-2019.
• Les commentaires sur les 13 visites de démarrage effectuées auprès d'établissements et d'équipes appuyés par le Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada indiquent que le financement qu’il apporte a été transformateur et qu'il a servi de catalyseur pour renforcer les principales forces de la recherche. Les bénéficiaires de subvention du Fonds ont établi des partenariats et des collaborations solides, recruté du personnel et des étudiants de haute qualité, embauché de nouveaux professeurs et obtenu du financement pour assurer la durabilité de ces initiatives à long terme.
• Dans bien des cas, les bénéficiaires de subvention du Fonds s'associent entre eux et attirent d'autres chercheurs de premier plan, comme les titulaires de chaire d'excellence en recherche du Canada et les titulaires de chaire de recherche du Canada, pour travailler à leurs initiatives, saisir de nouvelles possibilités et développer leurs forces sur le plan stratégique à l'étranger.
• Le financement appuie plusieurs domaines, dont l'environnement et l'agriculture, la santé et les sciences de la vie connexes, la fabrication de pointe, les technologies de l'information et des communications, les ressources naturelles et l'énergie.
• Tous les bénéficiaires de subvention ont assisté au sommet de 2019 du Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada qui s'est tenu à l'University of Alberta. Ils y ont reçu de l'information sur les pratiques exemplaires en matière d'équité, de diversité et d'inclusion, les exigences en matière d’établissement de rapports annuels, le processus d’évaluation d’étape et les échéanciers.

La vérification du Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada a débuté en 2018-2019 et devrait se terminer à l'automne 2019.

L’évaluation du Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada a débuté en 2018-2019 et devrait se terminer en avril 2020.

Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites sur les lieux, appels téléphoniques, courriels et forums en ligne) sont utilisées dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux demandeurs et aux bénéficiaires l’occasion de demander et de recevoir des renseignements et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.

Total des subventions

7 398 817

12 927 180

18 455 543

18 455 543

18 455 543

0

Total des contributions

0

0

0

0

0

0

Total des autres types de paiements de transfert

0

0

0

0

0

0

Total du programme

7 398 817

12 927 180

18 455 543

18 455 543

18 455 543

0

Bourses d’études supérieures du Canada (voté)

2003-2004

Programme permanent

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2009-2010

Formation en recherche et perfectionnement des compétences

Le volet du Programme de bourses d’études supérieures du Canada qui relève du CRSH offre une aide financière aux meilleurs étudiants qui suivent un programme de maîtrise ou de doctorat en sciences humaines. Le Programme de bourses d’études supérieures du Canada est un programme interorganisme dont chacun des volets est administré par l’organisme subventionnaire duquel il relève, à savoir le CRSH, le CRSNG et les IRSC. Ce programme de paiements de transfert prévoit des contributions non remboursables.

• Dans le cadre du Programme des bourses d’études supérieures du Canada, le gouvernement du Canada investit jusqu’à 133 millions de dollars par année, répartis entre les budgets des IRSC, du CRSNG et du CRSH, pour appuyer les meilleurs chercheurs au pays. Ce programme vise à faire du Canada l'un des meilleurs pays au monde pour la formation et le développement en recherche afin de bâtir une économie novatrice et concurrentielle, d'accroître les possibilités d'emploi futures et, en bout de ligne, de générer des avantages sociaux, économiques et culturels pour les Canadiens. À la suite des investissements effectués au profit du Programme dans le Budget 2019, des bourses supplémentaires (500 bourses de maîtrise et 167 bourses de doctorat) ont été offertes aux candidats des concours de 2018-2019. Ces bourses supplémentaires seront présentées dans le rapport sur les résultats ministériels 2019-2020.
• En 2018-2019, le CRSH a investi 68,4 millions de dollars dans la formation en recherche dans des domaines liés aux sciences humaines.

Sans objet

Une évaluation devrait débuter en octobre 2019 et se terminer en juin 2020.

Mobilisation des candidats et des bénéficiaires au moyen de communications avec les établissements d’enseignement et de communications électroniques des trois organismes subventionnaires ou de l’un d’entre eux.

68 262 198

68 820 804

68 983 500

68 983 500

68 471 205

- 512 295

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

0

68 262 198

68 820 804

68 983 500

68 983 500

68 471 205

- 512 295

Subventions et bourses (voté)

1978

Programme permanent

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2011-2012

• Recherche axée sur la connaissance
• Formation en recherche et perfectionnement des compétences
• Partenariats de recherche

Ce programme de paiements de transfert correspond aux subventions et aux bourses attribuées pour financer la recherche, le développement du talent et les activités de diffusion de la recherche en sciences humaines. Ce programme de paiements de transfert prévoit des contributions non remboursables.

• Ce programme de paiements de transfert contribue à trois des résultats ministériels du CRSH :
• la recherche en sciences humaines canadienne est concurrentielle à l’échelle internationale;
• le Canada a un bassin de personnes hautement qualifiées en sciences humaines;
• les connaissances canadiennes en sciences humaines sont utilisées.
• Pour appuyer ces résultats, les programmes de bourses et de subventions du CRSH ont permis de financer 23 300 chercheurs en 2018-2019, ce qui représente un investissement total de 440 millions de dollars.
• L'un des objectifs importants du programme de bourses et de subventions du CRSH consiste à appuyer les étudiants et les chercheurs postdoctoraux (collectivement appelés « stagiaires de recherche ») afin de former la prochaine génération de chercheurs et de leaders, tant dans les universités que dans les secteurs public, privé et sans but lucratif. En 2018-2019, le CRSH a appuyé 2 472 stagiaires de recherche au moyen de bourses d'études et, de façon collective, les chercheurs ayant soumis un rapport de fin de subvention en 2018‑2019 ont indiqué que 8 948 stagiaires de recherche avaient été appuyés par leurs subventions.
• Le CRSH a financé plus de 2 500 nouvelles bourses et subventions en 2018-2019.
• Les données tirées des rapports de fin de subvention de 2018-2019 montrent qu'en moyenne, chaque subvention financée par le CRSH donne lieu à environ 24 produits de recherche. Ces produits, qui contribuent à la diffusion et à la mobilisation des connaissances en sciences humaines, comprennent des articles publiés dans des revues avec comité de lecture, des livres et des chapitres de livres, des rapports, des mémoires et des présentations artistiques.
• Plus de 4 000 partenaires des secteurs universitaire, gouvernemental, industriel et sans but lucratif ont pris part à des projets financés, dont 400 partenaires industriels.
• En 2018‑2019, les partenaires ont apporté plus de 35 millions de dollars du financement pour les projets de recherche appuyés par le CRSH.

Sans objet

L’Évaluation des occasions de financement de partenariats a été terminée en août 2018.
Sommaire des constatations de l’évaluation
Exemples de résultats réalisés:

• Les occasions de financement liées aux partenariats sont conformes au mandat et aux objectifs stratégiques du CRSH.
• Les subventions de partenariat (subventions de partenariat et subventions de développement de partenariat) permettent de créer de nouvelles connaissances (89 p. 100), d’élargir ou d’appliquer les connaissances existantes (76 p. 100) et de donner lieu à d'autres bourses universitaires ou prestigieuses (81 p. 100).

Autres constatations principales :

• Les chercheurs non universitaires participent aux projets financés par l’entremise de ces subventions à titre de partenaires.
• De véritables collaborations avec des chercheurs non universitaires sont liées à des résultats positifs.

Principaux défis :

• Le processus de présentation des demandes est exigeant pour les chercheurs non universitaires.
• Les taux de réussite des chercheurs non universitaires et des petites universités sont plus faibles.
• La gestion de grands partenariats exige des compétences qui, souvent, ne font pas partie de la formation universitaire traditionnelle.

Recommandations :

• Continuer à offrir des occasions de financement dont la valeur et la durée varient.
• Encourager la participation de chercheurs non universitaires à la direction de projets et à l'établissement d'objectifs de recherche.
• Continuer d'alléger le fardeau lié au processus de présentation des demandes pour les chercheurs non universitaires.
• Établir des ressources ou des mécanismes pour appuyer les directeurs de projet qui dirigent de grands partenariats.

Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites sur les lieux, appels téléphoniques, courriels et forums en ligne) sont utilisées dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux demandeurs et aux bénéficiaires l’occasion de demander et de recevoir des renseignements et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.

Total des subventions

278 818 799

276 498 522

271 802 916

306 529 822

305 904 917

34 102 001

Total des contributions

0

0

0

0

0

0

Total des autres types de paiements de transfert

0

0

0

0

0

0

Total du programme

278 818 799

276 498 522

271 802 916

306 529 822

305 904 917

34 102 001

Réseaux de centres d’excellence (voté)

1997

2023-2024

Subvention

Partenariats de recherche

2014-2015

Partenariats de recherche

Le Programme des réseaux de centres d’excellence appuie des réseaux de recherche à grande échelle dirigés par les établissements d’enseignement postsecondaire qui mobilisent la créativité et l’esprit d’invention des ingénieurs et des chercheurs canadiens œuvrant en sciences de la santé, en sciences naturelles et en sciences humaines. Des partenaires de l’industrie, du secteur public et d’organismes sans but lucratif apportent une expertise supplémentaire et fournissent une contribution en espèces et en nature. Ce programme interorganisme est administré par le CRSNG au nom du CRSH et des IRSC ainsi qu’en son nom propre. Ce programme de paiements de transfert prévoit des contributions non remboursables.

Les Réseaux de centres d'excellence ont établi des liens et des partenariats solides entre les universités, le gouvernement, l'industrie et d'autres utilisateurs (organisations non gouvernementales), ce qui a permis d'exploiter des résultats de recherche de pointe ayant des retombées économiques ou sociales pour le Canada.

Sans objet

Il n'est pas prévu d'évaluer ce programme, car les Réseaux de centres d'excellence ne sont plus un programme permanent et ses fonds seront progressivement transférés au fonds Nouvelles frontières en recherche. Les Réseaux de centres d'excellence ont fait l'objet d'une évaluation régulière (c.-à-d. tous les cinq ans) depuis leur création (à titre de programme temporarisé) en 1985. Compte tenu de l'historique solide de ce programme en matière d'évaluation, il y a peu de leçons à tirer d'une évaluation à l'heure actuelle.

Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites sur les lieux, appels téléphoniques, courriels et forums en ligne) sont utilisées dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux demandeurs et aux bénéficiaires l’occasion de demander et de recevoir des renseignements et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.

Total des subventions

8 911 000

8 770 000

8 770 000

9 753 000

9 753 000

983 000

Total des contributions

0

0

0

0

0

0

Total des autres types de paiements de transfert

0

0

0

0

0

0

Total du programme

8 911 000

8 770 000

8 770 000

9 753 000

9 753 000

983 000

Fonds Nouvelles frontières en recherche (voté)

2018

Programme permanent

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2018-2019

Fonds Nouvelles frontières en recherche

Le programme de paiements de transfert du fonds Nouvelles frontières en recherche appuie la recherche internationale et interdisciplinaire à haut risque et à haut rendement. Ce fonds appuie des projets qui ne peuvent pas être financés dans le cadre des mécanismes interorganismes en vigueur ou des programmes actuels des organismes subventionnaires, et il contribue à accroître la compétitivité du Canada dans l’économie mondiale fondée sur le savoir. Ce programme est administré par le CRSH au nom du CRSNG et des IRSC ainsi qu’en son propre nom. Ce programme de paiements de transfert prévoit des contributions non remboursables.

• 1 315 demandes admissibles ont été présentées au concours inaugural, lancé en décembre 2018 dans le cadre du volet Exploration. Au total, 157 subventions d'une valeur de 38,34 millions de dollars sur deux ans ont été accordées.
• Le concours inaugural du volet Exploration s’adressait uniquement aux chercheurs en début de carrière, qui ont traditionnellement plus de difficulté à obtenir des fonds des organismes subventionnaires et qui sont plus diversifiés.
• Conformément aux priorités du gouvernement, la question de l’équité, la diversité et l’inclusion représentent l’un des principaux critères de sélection, soulignant son importance pour l'innovation et l'excellence.
• Plus de la moitié des candidats retenus ont déclaré appartenir à un ou plusieurs des quatre groupes désignés, à savoir les femmes (41 p. 100), les minorités visibles (17 p. 100) et les Autochtones (6 p. 100). Remarque : les données sur les personnes handicapées ne sont pas fournies car, conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels, les nombres inférieurs à cinq ont été supprimés pour protéger la vie privée des candidats.

Sans objet

La première évaluation du fonds Nouvelles frontières en recherche devrait être terminée d'ici mars 2024.

Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites sur les lieux, appels téléphoniques, courriels et forums en ligne) sont utilisées dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux demandeurs et aux bénéficiaires l’occasion de demander et de recevoir des renseignements et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.

Total des subventions

–

–

–

18 994 690

18 992 234

18 992 234

Total des contributions

–

–

–

0

0

0

Total des autres types de paiements de transfert

–

–

–

0

0

0

–

–

–

18 994 690

18 992 234

18 992 234

Fonds de soutien à la recherche (voté)

2003

Programme permanent

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2014-2015

Fonds de soutien à la recherche

Ce programme de paiements de transfert permet de couvrir une partie des coûts indirects liés à la réalisation de la recherche au sein des établissements recevant des fonds de l’un des trois organismes subventionnaires fédéraux. Les subventions sont accordées aux établissements admissibles selon une formule de financement progressive fondée sur le financement annuel moyen accordé par le CRSH, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC). Ce programme de paiements de transfert prévoit des contributions non remboursables.

• Les subventions du Fonds de soutien à la recherche accordées aux établissements d’enseignement postsecondaire se sont élevées à 397,6 millions de dollars en 2018‑2019. Ce financement a fourni un soutien vital à 144 établissements en les aidant à compenser une partie des coûts indirects qu'ils engagent dans la gestion de la recherche financée par les trois organismes fédéraux de financement de la recherche.
• Les subventions de projet supplémentaires du Fonds de soutien à la recherche accordées aux établissements d’enseignement postsecondaire se sont élevées à 28,75 millions de dollars en 2018‑2019. Ce financement a fourni un soutien additionnel à 29 établissements pour des projets axés sur un ensemble de priorités qui recoupent les cinq catégories existantes de dépenses admissibles au Fonds de soutien à la recherche. En 2018‑2019, les domaines prioritaires des subventions de projet supplémentaires étaient les suivants : activités d'innovation et de commercialisation; réfection d’installations, y compris l’entretien reporté; ressources d’information, y compris les ressources numériques, le libre accès et les bases de données; équité, diversité et renouvellement du corps professoral (dans le contexte d’une augmentation de l’équité, de la diversité et de l’inclusion).
• L'évaluation quindécennale du Fonds de soutien à la recherche a été entreprise en 2018‑2019. Elle comptait notamment des consultations avec les établissements bénéficiaires afin de déterminer les domaines et les méthodes de collecte de données pertinents, compte tenu de la complexité croissante du contexte de la recherche et de l'importance d'équilibrer le fardeau administratif que représentent la collecte de données et la production de rapports et la nécessité de s'assurer que les données recueillies peuvent être utilisées pour tirer des conclusions applicables à l’ensemble du Fonds.

Sans objet

Une évaluation du Fonds de soutien à la recherche a débuté en 2018-2019 et devrait être terminée d'ici octobre 2019.

Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites sur les lieux, appels téléphoniques, courriels et forums en ligne) sont utilisées dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux demandeurs et aux bénéficiaires l’occasion de demander et de recevoir des renseignements et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.

Total des subventions

368 440 841

368 456 473

369 403 000

397 347 143

397 336 479

27 933 479

Total des contributions

0

0

0

0

0

0

Total des autres types de paiements de transfert

0

0

0

0

0

0

Total du programme

368 440 841

368 456 473

369 403 000

397 347 143

397 336 479

27 933 479

Bourses d’études supérieures du Canada Vanier (voté)

2008-2009

Programme permanent

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2014-2015

Formation en recherche et perfectionnement des compétences

Le Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier est un programme des trois organismes conçu pour attirer et retenir des doctorants de premier ordre en leur offrant une importante bourse pour leurs études dans une université canadienne. Les boursiers Vanier font preuve de compétences en leadership et sont capables de très grandes réalisations dans les domaines des sciences humaines, des sciences naturelles et du génie, ou des sciences de la santé. Ce programme est administré par les IRSC au nom du CRSH et du CRSNG ainsi qu’en leur propre nom. Ce programme de paiements de transfert prévoit des contributions non remboursables.

Dans le cadre du Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier, le gouvernement du Canada investit jusqu'à 25 millions de dollars par année, répartis entre les budgets des IRSC, du CRSNG et du CRSH, pour attirer et retenir des étudiants de doctorat de calibre mondial et faire du Canada un centre mondial d'excellence en recherche et en enseignement supérieur. Jusqu'à 166 bourses sont accordées chaque année à des étudiants de doctorat canadiens et étrangers qui étudient dans des établissements canadiens et qui démontrent des compétences en leadership ainsi que le fait d’avoir très bien réussi leurs études supérieures en sciences humaines, en sciences naturelles, en génie ou en sciences de la santé.

En 2018-2019, le CRSH a investi 8,3 millions de dollars dans la formation en recherche dans des domaines liés aux sciences humaines.

Sans objet

L’évaluation actuellement en cours est à la phase de collecte des données. Un rapport devrait être présenté d'ici novembre 2019.

Mobilisation des candidats et des bénéficiaires au moyen de communications avec les établissements d’enseignement et de communications électroniques des trois organismes subventionnaires ou de l’un d’entre eux ainsi qu’au moyen du site Web des bourses d’études supérieures du Canada Vanier.

Total des subventions

8 231 943

8 234 722

8 300 000

8 300 000

8 291 668

- 8 332

Total des contributions

0

0

0

0

0

0

Total des autres types de paiements de transfert

0

0

0

0

0

0

Total du programme

8 231 943

8 234 722

8 300 000

8 300 000

8 291 668

- 8 332