Concours 2021 du volet Exploration

Sur cette page

• Mises à jour et renseignements
• Description
• Valeur et durée
• Admissibilité
• Présentation de la demande
• Calendrier du concours
• Processus d’évaluation
• Règlements, politiques et renseignements supplémentaires
• Coordonnées

Mises à jour et renseignements

Veuillez consulter régulièrement cette section. Vous y trouverez des renseignements à jour concernant le concours 2021 du volet Exploration, notamment des renseignements sur les webinaires. Lisez tous les documents du concours en cours pour vous assurer que votre demande est complète.

Webinaires

Les candidates et candidats et les administratrices et administrateurs de la recherche sont encouragés à participer aux webinaires pour en savoir plus sur le volet Exploration et le processus général de présentation d’une demande.

Il y a un nombre limité de places par séance. Les établissements sont fortement encouragés à organiser des webinaires de groupe à l’intention de leurs chercheures et chercheurs. Les webinaires seront enregistrés, et les présentations seront disponibles après les séances. Veuillez communiquer avec le bureau de la recherche de votre établissement pour en savoir plus.

Description

L’objectif du volet Exploration est de susciter des recherches interdisciplinaires, à haut risque et à haut rendement.

Les subventions du volet Exploration soutiennent des projets qui repoussent les limites dans de nouveaux domaines passionnants. Les chercheures et chercheurs sont incités à « sortir des sentiers battus », à mener des projets de recherche qui défient les paradigmes actuels et à rassembler les disciplines de manière inattendue et selon des perspectives audacieuses et novatrices. Le volet Exploration reconnaît que l’innovation comporte souvent des risques; les propositions de projets de recherche à haut risque susceptibles de changer la donne sont fortement encouragées.

Les subventions du volet Exploration soutiennent des projets qui :

• réunissent diverses disciplines par-delà les approches disciplinaires classiques ou les approches interdisciplinaires courantes;
• proposent d’explorer l’inédit mais pourraient échouer;
• pourraient avoir des répercussions considérables.

Les subventions du volet Exploration appuient des projets aux incidences diverses, notamment sur le plan social, culturel, économique, technologique ou sur celui de la santé. Cette liste n’est pas exhaustive. Les projets qui pourraient avoir d’autres types d’incidences sont également soutenus. La diversité des perspectives est importante. Le fonds sollicite des propositions de recherche dans toutes les disciplines des sciences humaines, des sciences de la santé, des sciences naturelles et du génie.

Afin de mieux promouvoir la recherche de pointe et interdisciplinaire, le fonds a pour mandat d’explorer des processus d’évaluation du mérite innovants, et il a la souplesse nécessaire pour que les processus et les paramètres des concours évoluent d’un concours à l’autre.

Valeur et durée

Le budget maximal destiné à couvrir les coûts directs de la recherche est de 100 000 $ par année sur une période maximale de deux ans. Les candidats peuvent également inclure dans leur demande de financement totale une somme correspondant à un maximum de 25 p. 100 des coûts directs de la recherche pour couvrir les coûts indirects. La portion de la subvention destinée à couvrir les coûts indirects ne peut servir qu’à couvrir les dépenses admissibles indiquées dans le site Web du Fonds de soutien à la recherche. Les coûts indirects de la recherche sont compris dans le montant total de la subvention du fonds Nouvelles frontières en recherche. En d’autres termes, ils ne s’y ajoutent pas.

Admissibilité

Équipe du projet

Le volet Exploration encourage la réalisation de projets qui repoussent les limites de l’interdisciplinarité. C’est pourquoi les projets doivent être soumis par des équipes de recherche qui comptent au moins deux personnes. L’équipe doit comprendre, outre la chercheure principale désignée ou le chercheur principal désigné, une cochercheure principale ou un cochercheur principal ou une cocandidate ou un cocandidat. Les équipes peuvent compter une seule cochercheure principale ou un seul cochercheur principal mais plusieurs cocandidates et cocandidats et (ou) collaboratrices ou collaborateurs.

Pour nous assurer que les subventions du volet Exploration appuient des projets à haut risque et à haut rendement dans le plus grand nombre de disciplines possibles, une même personne ne peut participer qu’à une seule demande ou ne recevoir qu’une seule subvention du volet Exploration à la fois, que ce soit comme chercheure principale désignée ou chercheur principal désigné, cochercheure principale ou cochercheur principal ou cocandidate ou cocandidat. Ces restrictions ne s’appliquent pas aux collaboratrices et collaborateurs ni aux volets Transformation et International du fonds. Une personne peut être en même temps candidate ou candidat ou titulaire de subvention en tant que chercheure principale désignée ou chercheur principal désigné, cochercheure principale ou cochercheur principal ou cocandidate ou cocandidat pour des subventions de volets distincts (Exploration, Transformation et International).

Chercheure ou chercheur en début de carrière

Pour qu’un projet soit considéré comme dirigé par une chercheure ou un chercheur en début de carrière, la chercheure principale désignée ou le chercheur principal désigné et la cochercheure principale ou le cochercheur principal (s’il y a lieu) doivent tous deux être des chercheurs en début de carrière.

Par chercheure ou chercheur en début de carrière, on entend une chercheure ou un chercheur qui a obtenu son premier poste dans le domaine de la recherche depuis cinq ans ou moins – sans tenir compte de la durée de tout retard en recherche admissible (p. ex. congé de maladie, congé de maternité ou congé parental) – à compter du premier jour du mois au cours duquel le concours a été lancé (soit le 1^er juin 2021 dans le cas du présent concours). Sachez que :

• les postes dans le domaine de la recherche sont les postes dont les titulaires disposent de l’autonomie nécessaire pour mener leurs recherches de façon indépendante;
• tous les congés admissibles (p. ex. congés de maternité, congés parentaux, congés de maladie ou congés pour décès) sont crédités à raison de deux fois leur durée;
• les congés professionnels (p. ex. formation, congé sabbatique ou congé administratif) ne sont pas crédités.

Les interruptions dans les travaux de recherche causées par la pandémie de COVID-19 (en raison de fermetures par exemple) sont reconnues et peuvent être considérées comme des retards admissibles (crédités à raison de deux fois leur durée) à partir du 1^er mars 2020.

Dans les cas où le premier poste dans le domaine de la recherche était un poste universitaire ou de recherche à temps partiel, les années d’expérience sont comptées à 50 p. 100 jusqu’au moment où le poste universitaire ou de recherche devient un poste à temps plein. Pour plus de précisions à ce sujet, consultez la Foire aux questions.

Chercheure principale désignée ou chercheur principal désigné

La chercheure principale désignée ou le chercheur principal désigné :

• est responsable de la direction du projet et de la coordination des activités de recherche proposées, en collaboration avec les cochercheurs principaux (s’il y a lieu);
• remplit l’avis d’intention de présenter une demande et la demande et les remet à l’administratrice de la recherche ou l’administrateur de la recherche de son établissement;
• assume la responsabilité administrative et financière de la subvention;
• reçoit toute la correspondance relative à la subvention envoyée par les organismes.

La chercheure principale désignée ou le chercheur principal désigné doit être considérée ou considéré comme chercheure indépendante ou chercheur indépendant par son établissement d’affiliation principal, c.-à-d. le principal établissement où elle ou il occupe un poste, est affectée ou affecté ou effectue des travaux de recherche.

Une chercheure indépendante ou un chercheur indépendant est une personne qui :

• exerce des activités de recherche qui ne sont pas sous la direction d’une autre personne;
• occupe un poste universitaire ou de recherche qui :
  • commence à la date limite de présentation des demandes;
  • lui permet d’exécuter le projet de recherche proposé, de mener des travaux de recherche de façon autonome pour toute la durée de la période de financement, de superviser des stagiaires (s’il y a lieu, conformément aux politiques de l’établissement) et de publier les résultats de ses recherches;
  • l’oblige à respecter les politiques de l’établissement relatives à la conduite de la recherche et à la surveillance des stagiaires (s’il y a lieu) et à respecter les conditions d’emploi du personnel rémunéré grâce à une subvention interorganismes.

Les étudiantes et étudiants à temps plein ou à temps partiel, les boursière postdoctorales et boursiers postdoctoraux et les associées et associés de recherche ne sont pas admissibles à titre de chercheure principale désignée ou chercheur principal désigné, même si elles ou ils correspondent à la définition de chercheure indépendante ou chercheur indépendant.

L’établissement d’affiliation principal de la chercheure principale désignée ou du chercheur principal désigné doit être un établissement canadien ayant obtenu le statut d’admissibilité complète auprès de l’un des trois organismes. Consultez la liste des établissements admissibles des Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) ou du Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH).

Si l’établissement d’affiliation principal de la chercheure principale désignée ou du chercheur principal désigné ne figure pas sur la liste des établissements admissibles du CRSH, il se peut que les représentantes ou représentants de l’établissement doivent signer l’Entente sur l’administration des subventions et des bourses des organismes par les établissements de recherche avec le CRSH, uniquement à l’égard de ce volet du fonds Nouvelles frontières en recherche, pour que la subvention puisse être versée. S’il y a lieu, le personnel de l’organisme communiquera avec les établissements des candidates et candidats pour amorcer ce processus.

Cochercheure principale ou cochercheur principal

La cochercheure principale ou le cochercheur principal partage avec la chercheure principale désignée ou le chercheur principal désigné la responsabilité de la direction des activités proposées et peut accéder aux fonds de la subvention.

La cochercheure principale ou le cochercheur principal doit également être considérée ou considéré comme chercheure indépendante ou chercheur indépendant.

Elle ou il peut être affiliée ou affilié à un organisme canadien ou international, mais ne doit pas être affiliée ou affilié à un ministère fédéral, provincial ou territorial, à une administration municipale, ni à un organisme à but lucratif. Les étudiantes et étudiants, les boursières postdoctorales et boursiers postdoctoraux, les associées et associés de recherche et autres ne sont pas admissibles à titre de cochercheure principale ou cochercheur principal.

Cocandidates et cocandidats

Les cocandidates et cocandidats participent à la réalisation du projet et peuvent accéder aux fonds de la subvention.

Les cocandidates et cocandidats peuvent être des chercheures ou chercheurs et des professeures et professeurs, mais aussi des praticiennes et praticiens, des responsables de politiques, des décideuses et décideurs, des enseignantes et enseignants, des administratrices et administrateurs de services de santé, des aînées et aînés autochtones, des dépositaires de connaissances autochtones, des leaders communautaires ou des personnes à l’emploi d’un organisme de charité. S’ils sont chercheures ou chercheurs ou professeures ou professeurs elles et ils doivent être considérées et considérés comme des chercheures indépendantes ou chercheurs indépendants.

Les cocandidates et cocandidats peuvent être affiliées ou affiliés à un organisme canadien ou international, mais ne doivent pas être affiliées ou affiliés à un ministère fédéral, provincial ou territorial, à une administration municipale, ni à un organisme à but lucratif. Les étudiantes et étudiants, les boursières postdoctorales et boursiers postdoctoraux et (ou) les associées ou associés de recherche ne sont pas admissibles à titre de cochercheure principale ou cochercheur principal.

Collaboratrices et collaborateurs

Les collaboratrices et collaborateurs participent à l’exécution des activités de recherche, mais elles et ils n’ont pas accès aux fonds de la subvention.

Les collaboratrices et collaborateurs n’ont pas à être affiliées ou affiliés à un établissement admissible. Toute personne qui contribuera au projet est admissible à titre de collaboratrice ou collaborateur.

Les collaboratrices et collaborateurs peuvent être affiliées ou affiliés à un ministère fédéral, provincial ou territorial, à une administration municipale ou à une organisation à but lucratif. Ils peuvent également être affiliées ou affiliés à un organisme canadien ou international.

Quiconque participe au projet sous la supervision de la chercheure principale désignée ou du chercheur principal désigné, de la cochercheure principale ou du cochercheur principal, d’une cocandidate ou d’un cocandidat et (ou) d’une autre collaboratrice ou d’un autre collaborateur ne peut être considérée ou considéré comme collaboratrice ou collaborateur.

Exceptions

Une employée ou un employé du gouvernement fédéral qui est officiellement affiliée ou affilié à un établissement d’enseignement canadien en tant que professeure ou professeur auxiliaire est admissible à titre de collaboratrice ou collaborateur. Si des étudiantes ou étudiants inscrites ou inscrits à un établissement universitaire et officiellement supervisées ou supervisés par une professeure ou un professeur auxiliaire participent au projet de recherche, la professeure ou le professeur auxiliaire peut être cocandidate ou cocandidat, mais son utilisation des fonds se limite aux salaires ou allocations et aux frais de déplacement des étudiantes ou étudiants sous sa supervision.

Une professeure ou un professeur auxiliaire peut également être cochercheure principale ou cochercheur principal ou cocandidate ou cocandidat dans des cas exceptionnels où ses contributions prévues au projet ne relèvent pas du mandat de son organisme fédéral et ne seront pas réalisées dans les locaux de son employeur ou avec les ressources de son employeur.

Une personne dont l’établissement d’affiliation principal est associé à une administration autochtone peut être cochercheure principale ou cochercheur principal si elle est considérée comme chercheure indépendante ou chercheur indépendant et peut être cocandidate ou cocandidat ou collaboratrice ou collaborateur. Ses dépenses admissibles se limitent à celles qui se rapportent à l’exécution du projet et qui ne relèvent pas du mandat de l’administration autochtone.

Les personnes qui sont indirectement à l’emploi d’un gouvernement fédéral, provincial ou territorial ou d’une administration municipale (les employés des services de police, d’éducation et de santé p. ex.) sont admissibles à titre de cocandidates ou cocandidats. Leurs dépenses admissibles se limitent à celles qui se rapportent à l’exécution du projet et qui ne relèvent pas du mandat de l’entité qui les emploie.

Sujet de recherche (concordance avec le programme)

Les subventions du volet Exploration servent à appuyer des projets interdisciplinaires, à haut risque et à haut rendement. Ils peuvent porter sur des domaines, thèmes, approches et disciplines admissibles au financement des trois organismes subventionnaires. Les projets associés à des objectifs à court et à moyen terme et à des étapes précises dans le cadre de programmes de recherche de longue haleine sont admissibles.

Pour être considéré comme projet interdisciplinaire, un projet de recherche proposé doit comporter des éléments relevant d’au moins deux disciplines différentes (telles qu’elles sont définies par le code à deux chiffres – niveau Groupe de la Classification canadienne de la recherche et du développement). Les projets qui relèvent de deux disciplines entre lesquelles il existe une longue et solide tradition de collaboration (par exemple la biologie et la chimie ou la psychologie et l’éducation) peuvent répondre à cette exigence, mais ne pas répondre aux attentes du programme. Il incombe aux candidats d’expliquer en quoi leur approche interdisciplinaire est inédite et satisfait aux critères du programme.

Les caractéristiques qui suivent indiquent des projets qui ne satisfont pas aux exigences du programme à l’égard du haut risque, et qui ne sont pas considérés admissibles : les projets de recherche qui constituent une étape suivante évidente; la collecte de données non accompagnée d’une interprétation des tendances ou des mécanismes sous-jacents; les projets servant à offrir des services professionnels ou de consultation (recherche sous contrat); la mise sur pied et la gestion opérationnelle d’un institut ou d’un groupe officiel ou officieux de chercheurs (un réseau); l’élaboration d’un programme d’études; l’organisation d’une conférence ou d’un atelier; la numérisation d’une collection ou la création d’une base de données; l’application d’une technologie existante ou la commercialisation d’un produit ou d’un processus; la réalisation d’analyses courantes; l’acquisition et l’entretien de matériel de recherche.

Les demandes relatives à des projets identiques ou semblables, en tout ou en partie, à des projets qui ont été financés par d’autres programmes des organismes subventionnaires fédéraux ne devraient pas être présentées au fonds Nouvelles frontières en recherche. Les demandes relatives à des projets identiques ou semblables à des projets qui n’ont pas réussi à obtenir un financement d’autres programmes des organismes subventionnaires peuvent être présentées au fonds Nouvelles frontières en recherche si elles ont été rejetées en raison du risque élevé et (ou) du caractère interdisciplinaire de ces projets, et non parce que les fonds étaient limités et faisaient l’objet d’une vive concurrence.

Les demandes qui ne satisfont pas à l’une des exigences décrites ci-dessus peuvent être retirées à n’importe quelle étape du concours, ou la subvention du fonds Nouvelles frontières en recherche accordée pour de telles demandes peut être annulée (il incombera alors à l’établissement d’affiliation principal de la chercheure principale désignée ou du chercheur principal désigné de rembourser la totalité de la subvention).

Les demandes de financement relatives à des projets de recherche identiques ou très semblables ne peuvent pas être présentées simultanément à deux occasions de financement, même si ces occasions relèvent d’organismes différents.

Suivi

Les titulaires de subvention sont tenus de produire des rapports sur l’utilisation des fonds de la subvention, sur les activités subventionnées réalisées pendant la période de validité de la subvention et sur les résultats obtenus. Les chercheures principales désignées et chercheurs principaux désignés dont la demande a été retenue seront informés des exigences relatives à l’établissement des rapports lorsqu’ils recevront l’avis d’attribution.

Présentation de la demande

Pour présenter une demande de subvention au volet Exploration, la chercheure principale désignée ou le chercheur principal désigné ainsi que la cochercheure principale ou le cochercheur principal et (ou) les cocandidates ou cocandidats doivent soumettre un avis d’intention de présenter une demande au plus tard le 10 août 2021. L’équipe de recherche doit ensuite présenter une demande détaillée au plus tard le 19 octobre 2021.

Les candidats doivent produire l’avis d’intention et la demande dans le portail Convergence et suivre les directives décrites dans les guides portant sur l’avis d’intention et la demande détaillé.

Les avis d’intention de présenter une demande et les demandes détaillées qui sont reçus après la date limite ou sont incomplets seront retirés de ce concours.

Les avis d’intention de présenter une demande et les demandes détaillées sont d’abord présentés à l’administratrice ou l’administrateur de la recherche (au bureau de la recherche ou son équivalent) de l’établissement d’affiliation principal de la chercheure principale designee ou du chercheur principal désigné. L’administratrice ou l’administrateur doit les acheminer au moyen du portail Convergence avant la date limite qui s’applique. Les administratrices et administrateurs de la recherche peuvent fixer leurs propres dates limites internes.

Calendrier du concours

Processus d’évaluation

Facteurs déterminants

Recherche autochtone

Les chercheures et chercheurs qui rédigent des demandes relatives à la recherche autochtone ou qui comportent des éléments de recherche autochtone sont invitées et invités à consulter l’Énoncé de principes en matière de recherche autochtone et les Lignes directrices pour l’évaluation du mérite de la recherche autochtone du CRSH à titre de référence. Les lignes directrices aident les évaluatrices et évaluateurs du mérite à se familiariser avec la recherche autochtone et les activités qui s’y rapportent et à interpréter les critères d’évaluation propres au contexte de recherche autochtone. Elles pourront également être utiles aux évaluatrices et évaluateurs externes, aux établissements d’enseignement postsecondaire et aux organismes partenaires qui appuient la recherche autochtone.

Analyse comparative entre les sexes plus

L’analyse comparative entre les sexes plus est un processus analytique utilisé pour évaluer les incidences que divers facteurs identitaires, comme le sexe, le genre, la race, l’origine ethnique, la religion, l’âge ou un handicap de nature physique ou intellectuelle, pourraient avoir sur l’expérience des personnes. L’analyse comparative entre les sexes plus a pour but de promouvoir la rigueur scientifique tout en tenant compte des questions relatives au sexe et au genre et à de nombreux autres facteurs identitaires, comme la race, l’origine ethnique, la religion, l’âge ou le fait de vivre avec un handicap de nature physique ou intellectuelle. Ces considérations doivent être intégrées à la conception des travaux de recherche, s’il y a lieu. Les candidates et candidats et les évaluatrices et évaluateurs sont invitées et invités à consulter l’information publiée par Femmes et Égalité des genres Canada sur l’analyse comparative entre les sexes plus ainsi que la section sur l’analyse comparative fondée sur le sexe et le genre du site Web des Instituts de recherche en santé du Canada pour obtenir des définitions des termes sexe, genre et analyse comparative entre les sexes plus et de l’information sur l’application de cette analyse à l’élaboration et à l’évaluation de propositions de recherche.

Lorsque l’équipe de recherche estime qu’aucun élément de son projet de recherche ne peut bénéficier d’une analyse tenant compte de facteurs identitaires, dont le sexe et le genre, elle doit le justifier.

Pour ce volet du fonds Nouvelles frontières en recherche, l’analyse comparative entre les sexes plus est distincte des critères d’équité, de diversité et d’inclusion.

Critères de sélection

Les occasions de financement de ce volet du fonds Nouvelles frontières en recherche sont offertes en fonction de cinq critères de sélection. La pondération et l’application des critères varient entre les différents volets du fonds Nouvelles frontières en recherche (Exploration, Transformation et International) pour tenir compte des objectifs de chacun. Voici un aperçu des critères qui s’appliquent à l’évaluation des propositions soumises dans le cadre du volet Exploration. Les éléments pris en compte pour chacun des critères sont décrits plus en détail dans les grilles d’évaluation.

Interdisciplinarité

Les demandes doivent clairement démontrer que le projet inclut des démarches relevant d’au moins deux disciplines qui ne donnent pas habituellement lieu à des travaux en collaboration ou qui sont associées de manière inédite. Il s’agit de distinguer l’interdisciplinarité de la multidisciplinarité, qui suppose que des participantes et participants de différentes disciplines se penchent de façon indépendante sur un même sujet de recherche.

Il faut aussi expliquer dans la demande pourquoi le projet doit être réalisé selon une approche interdisciplinaire et (ou) décrire la valeur ajoutée par cette approche à l’étude du sujet de recherche.

Équité, diversité et inclusion

L’équité, la diversité et l’inclusion constituent un élément central du fonds Nouvelles frontières en recherche.

Les candidates et candidats doivent clairement démontrer l’engagement envers l’équité, la diversité et l’inclusion au sein de leur équipe de recherche, y compris de la part des étudiantes et étudiants, des boursières postdoctorales et boursiers postdoctoraux, des cochercheures principales et cochercheurs principaux, des cocandidates et cocandidats et (ou) des collaboratrices et collaborateurs, selon le cas. Elles et ils doivent expliquer les mesures qu’elles et ils prendront, les résultats escomptés et l’évaluation prévue de chacun des trois éléments clés suivants :

• la composition et le recrutement de l’équipe;
• les possibilités de formation et de perfectionnement;
• l’inclusion.

Les mesures prises doivent permettre d’éliminer les obstacles et d’offrir des possibilités d’intégration sérieuse aux personnes de tous les groupes, y compris des quatre groupes désignés (femmes, Autochtones, personnes de minorités visibles et personnes handicapées).

La demande ne doit pas inclure de renseignements personnels sur les membres de l’équipe de recherche dans la section Équité, diversité et inclusion; l’accent est mis sur l’engagement de l’équipe envers l’équité, la diversité et l’inclusion, et non sur son profil.

Pour en savoir plus, consultez les Pratiques exemplaires en matière d’équité, de diversité et d’inclusion en recherche du fonds Nouvelles frontières en recherche.

Haut risque

Les subventions du volet Exploration servent à financer la recherche à haut risque. Les chercheures et chercheurs sont encouragées et encouragés à « sortir des sentiers battus », à mener des projets de recherche qui défient les paradigmes actuels et à rassembler les disciplines de manière inattendue et selon des perspectives audacieuses et novatrices. Il est reconnu que l’innovation comporte des risques, alors il est prévu qu’un certain nombre des projets financés n’atteindront pas leurs objectifs.

Les projets à haut risque peuvent notamment être définis, sans s’y limiter, de la manière suivante :

• projets qui proposent des orientations uniques en leur genre;
• projets qui remettent en question les paradigmes actuels de la recherche;
• projets qui améliorent la compréhension de questions complexes et difficiles;
• projets qui rassemblent des disciplines nouvelles, aux perspectives différentes, afin de s’attaquer à des problèmes existants au moyen d’approches inédites;
• projets qui élaborent ou adaptent des cadres, des méthodes et des techniques.

Haut rendement

La possibilité d’obtenir un haut rendement fait contrepoids au risque d’échec des projets.

Les projets à haut rendement peuvent notamment se définir comme suit :

• projets ayant un impact sur le plan économique, scientifique, artistique, culturel, social, technologique ou sur celui de la santé;
• projets ayant un impact positif ou négatif sur de grandes collectivités, ou sur des collectivités ou sous-populations particulières et qui sont susceptibles de fournir des enseignements pour d’autres contextes;
• projets qui transforment la pensée conventionnelle et (ou) rompent avec elle;
• projets qui résolvent un problème et (ou) un débat qui existe depuis longtemps;
• projets qui font progresser de manière notable les connaissances, les méthodes et (ou) les technologies actuelles.

Faisabilité

Un risque élevé peut sembler ne pas cadrer avec la faisabilité, mais ce risque doit être lié à l’idée proposée et non à l’absence de plan concret ou à l’incapacité d’exécuter les activités. La faisabilité s’évalue en fonction d’un ou plusieurs des éléments suivants :

• le problème visé par la recherche;
• les connaissances, l’expertise et la capacité de l’équipe de recherche;
• les recherches en cours dans le domaine;
• le plan et le calendrier de travail;
• l’approche proposée, notamment l’analyse comparative entre les sexes plus s’il y a lieu;
• la participation des Premières Nations, des Inuit et (ou) des Métis au projet et l’application du principe de réciprocité avec ces derniers (dans le cas de la recherche autochtone), s’il y a lieu;
• la pertinence de l’environnement de recherche.

Étapes du concours

Les avis d’intention de présenter une demande seront utilisés à des fins administratives (recrutement des évaluatrices et évaluateurs externes et composition du comité d’évaluation multidisciplinaire).

Les demandes détaillées seront examinées par des évaluatrices et évaluateurs externes, dans le cadre d’un processus à double insu, et par le comité d’évaluation multidisciplinaire, en tenant compte des commentaires des évaluatrices et évaluateurs externes.

Évaluation interne

Les avis d’intention de présenter une demande et les demandes détaillées qui ne satisfont pas aux critères d’admissibilité du programme et aux lignes directrices pour la présentation de la demande seront exclus du concours.

Évaluation externe

Des évaluatrices et évaluateurs externes possédant une expertise dans des domaines pertinents évalueront les demandes en fonction des critères de haut risque, de haut rendement et de faisabilité. Le processus d’évaluation externe se fera à double insu : la candidate ou le candidat ne connaîtra pas l’identité des évaluatrices et évaluateurs externes, et les évaluatrices et évaluateurs externes ne recevront pas de renseignements leur permettant de découvrir l’équipe de recherche. La chercheure principale désignée ou le chercheur principal désigné doit s’assurer que le résumé de la proposition et le projet de recherche ne contiennent aucun renseignement permettant de découvrir l’équipe.

Comité d’évaluation multidisciplinaire

Un comité d’évaluation multidisciplinaire composé de membres canadiens et étrangers ayant une vaste expertise évaluera les demandes. Afin de respecter l’engagement du programme à l’égard de l’équité, de la diversité et de l’inclusion, et pour assurer la grande qualité de l’évaluation, les membres du comité devront former un groupe diversifié sur les plans suivants :

• domaine d’expertise;
• secteur;
• capacité d’examiner les demandes dans l’une ou l’autre des langues officielles;
• représentation des quatre groupes désignés (femmes, Autochtones, personnes de minorités visibles et personnes handicapées);
• représentation de toutes les régions du Canada;
• taille de l’établissement; 
• étape de la carrière;
• connaissance des pratiques exemplaires en matière d’équité, de diversité et d’inclusion;
• expérience en recherche autochtone.

Évaluation de la demande détaillée

Au moins trois évaluatrices et évaluateurs externes seront invitées et invités à évaluer chaque demande. Elles et ils devront indiquer dans quelle mesure celle-ci satisfait aux critères de haut risque et de haut rendement ainsi qu’au critère de faisabilité mais uniquement en ce qui concerne la faisabilité du plan de recherche. Le processus d’évaluation externe se fera à double insu : la candidate ou le candidat ne connaîtra pas l’identité des évaluatrices et évaluateurs externes, et les évaluatrices et évaluateurs externes ne recevront pas de renseignements leur permettant de découvrir l’équipe de recherche. Les évaluatrices et évaluateurs externes auront accès au résumé qui figure dans l’avis d’intention ainsi qu’à la section sur l’analyse comparative entre les sexes plus, à la proposition de recherche et à la justification du budget dans la demande détaillée.

En outre, chaque demande sera attribuée à cinq membres du comité d’évaluation multidisciplinaire, qui auront accès non seulement aux rapports des évaluatrices et évaluateurs externes, mais également à toute la documentation accompagnant la demande. Les membres évalueront les propositions en fonction des critères de sélection suivants :

• équité, diversité et inclusion (réussite ou échec);
• interdisciplinarité (réussite ou échec);
• haut risque (40 p. 100);
• haut rendement (40 p. 100);
• faisabilité (20 p. 100).

Les notes attribuées pour les critères de haut risque, de haut rendement et de faisabilité détermineront la note globale attribuée à la demande. C’est la note globale qui déterminera les demandes qui feront l’objet des délibérations à la réunion du comité d’évaluation. Une demande qui échoue au critère équité, diversité et inclusion ou au critère interdisciplinarité n’est pas retenue aux fins de financement. Le comité d’évaluation multidisciplinaire fera une recommandation finale au comité directeur du fonds Nouvelles frontières en recherche en ce qui conerne les demandes qui doivent être financées.

Comité directeur

Le Comité de coordination de la recherche au Canada assure l’orientation stratégique et la supervision du fonds Nouvelles frontières en recherche et il est le comité directeur de haut niveau du fonds. Comme le programme relève des trois organismes subventionnaires, la supervision en est déléguée au comité directeur du fonds Nouvelles frontières en recherche, qui comprend les présidents des IRSC, du CRSNG et du CRSH, ainsi que les sous-ministres d’Innovation, Sciences et Développement économique du Canada et de Santé Canada. Le comité directeur prend les décisions relatives au financement des demandes en fonction des recommandations du comité d’évaluation. Il veille également à ce que le processus d’évaluation se déroule avec rigueur, objectivité et transparence, dans le respect des normes d’excellence attendues des organismes subventionnaires et en conformité avec les objectifs du programme.

Communication des résultats

Les candidates et candidats seront informées et informés des résultats du concours par l’intermédiaire du portail Convergence. En plus de l’avis de décision, toutes les candidates et tous les candidats recevront un résumé de l’évaluation de leur demande. Pour en savoir plus sur le processus d’évaluation, consultez le Manuel de l’évaluateur.

Règlements, politiques et renseignements supplémentaires

Toutes les candidates et candidats et titulaires de subvention doivent répondre aux exigences des Règlements régissant les demandes de subvention et des règlements du Guide d’administration financière des trois organismes.

Les titulaires de subvention doivent aussi respecter la Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications (consultez l’aperçu du libre accès pour en savoir plus à ce sujet). Les chercheures et chercheurs sont également invités à gérer les données résultant de leur recherche en conformité avec les normes et les pratiques exemplaires du milieu de la recherche (consultez les politiques et les lignes directrices interorganismes sur la gestion des données de recherche).

Les titulaires de subvention du CRSH doivent se conformer à la politique Propriété intellectuelle et droits d’auteur : subventions.

Utilisation de la subvention

Les règlements régissant l’utilisation des fonds des subventions attribuées au titre du fonds Nouvelles frontières en recherche sont expliqués ci-dessous à l’intention des titulaires de subvention et des administratrices et administrateurs de la recherche. Ils remplacent tous les énoncés antérieurs au sujet des règlements régissant les subventions.

Le fonds Nouvelles frontière en recherche adopte le Guide d’administration financière des trois organismes comme lignes directrices générales pour évaluer l’admissibilité des dépenses et l’utilisation des fonds liés aux coûts directs de la recherche. Les exceptions à ces politiques pour les subventions attribuées au titre du volet Exploration sont indiquées ci-dessous. Si vous avez des doutes sur l’admissibilité d’une dépense donnée, veuillez communiquer avec l’équipe du fonds Nouvelles frontières en recherche. Vous trouverez des renseignements sur les règlements concernant l’utilisation de la partie de la subvention destinée à couvrir les coûts indirects de la recherche dans le site Web du Fonds de soutien à la recherche.

Charges relatives à la rémunération

Salaires

Les dépenses liées aux salaires ci-dessous sont admissibles seulement pour les chercheures principales désignées et chercheurs principaux désignés, les cochercheures principales et cochercheurs principaux et les cocandidates affiliées et cocandidats affiliés à un collège canadien admissible :

• le salaire pour les activités de recherche d’une professeure ou d’un professeur à temps partiel ayant un contrat de moins de trois ans avec l’établissement pour réaliser les activités de recherche; la rémunération totale (salaire à temps partiel et montant supplémentaire versé à même la subvention du fonds Nouvelles frontières en recherche) ne peut dépasser celle d’une professeure ou d’un professeur à temps plein de l’établissement (calculée sur une base annuelle ou horaire);
• les salaires et les avantages sociaux non discrétionnaires du personnel technique et professionnel qui réalise les travaux de recherche et (ou) du personnel chargé du transfert des technologies et des connaissances (les salaires et les avantages sociaux non discrétionnaires des administratrices et administrateurs de la recherche ainsi que du personnel chargé du développement des affaires ne sont pas admissibles);
• une partie des frais liés à la réduction de la charge d’enseignement (jusqu’à concurrence de 9 000 $ par cours par semestre, pour chaque professeure ou professeur ou l’équivalent de 0,1 équivalent temps plein), afin de remplacer les professeures et professeurs pour leur permettre de participer aux projets de recherche;
• les salaires des étudiants des collèges, y compris les avantages sociaux non discrétionnaires ou les allocations, pour permettre aux étudiants de participer aux projets de recherche.

Cessation de la subvention

Les organismes subventionnaires mettront fin à une subvention lorsque le titulaire n’occupe plus un poste admissible dans un établissement admissible, à moins que la subvention soit transférée à une cochercheure principale ou un cochercheur principal ou à une cocandidate ou un cocandidat admissible. L’autorisation d’un tel transfert est à la discrétion exclusive des organismes subventionnaires. Pour en savoir plus sur les transferts de subvention, consultez la Foire aux questions.

Fonds non dépensés

Toutes les subventions versées ont un titulaire primaire, à savoir la personne dont le nom figure dans l’avis d’attribution.

Toutes les sommes du fonds Nouvelles frontières en recherche non dépensées à la fin de la période autorisée pour utiliser les fonds doivent être retournées au CRSH. Le chèque visant à retourner les fonds non dépensés doit être émis à l’ordre du receveur général du Canada et être accompagné du formulaire 300 dûment signé précisant le solde non dépensé correspondant au montant du remboursement.

Modalités

Les organismes subventionnaires se réservent le droit de faire ce qui suit :

• décider si une demande est admissible ou non en fonction de l’information qu’elle contient;
• interpréter les règlements et les politiques régissant leurs occasions de financement;
• appliquer des conditions à des subventions individuelles;
• modifier, sans préavis, les conditions qui régissent les subventions, toute modification importante aux règlements devant être diffusée immédiatement.

Coordonnées

Pour en savoir plus, communiquer avec NFRF-FNFR@chairs-chaires.gc.ca.