Concours 2020 du volet Exploration

Mises à jour et renseignements

13 juillet 2020 : le Manuel de l’évaluateur du volet Exploration 2020 est maintenant disponible.

Veuillez consulter régulièrement cette section. Vous y trouverez des renseignements à jour concernant le concours 2020 du volet Exploration, et notamment des renseignements sur les webinaires. Les étapes du concours 2020 du volet Exploration diffèrent de celles du concours précédent. Lisez tous les documents du concours actuel pour vous assurer que votre demande est complète.

Webinaires

Les candidats et les administrateurs de la recherche sont encouragés à participer aux webinaires pour en savoir plus sur le volet Exploration et le processus général de soumission d’une demande.

Il y a un nombre limité de places par séance. Les établissements sont fortement encouragés à organiser des webinaires de groupe à l’intention de leurs chercheurs. Les webinaires seront enregistrés et les présentations seront disponibles après les séances. Veuillez communiquer avec le bureau de la recherche de votre établissement pour en savoir plus.

Description

L’objectif du volet Exploration est de susciter la recherche interdisciplinaire, à haut risque et à haut rendement.

Les subventions du volet Exploration soutiennent les projets qui repoussent les limites dans de nouveaux domaines passionnants. Les chercheurs sont encouragés à « sortir des sentiers battus », à entreprendre des projets de recherche qui défient les paradigmes actuels et à rassembler les disciplines de manière inattendue et selon des perspectives audacieuses et novatrices. Le volet Exploration reconnaît que l’innovation comporte souvent des risques; les propositions de projets de recherche à haut risque susceptibles de changer la donne sont fortement encouragées.

Les subventions du volet Exploration soutiennent les projets qui :

• réunissent diverses disciplines au-delà des approches disciplinaires traditionnelles ou des approches multidisciplinaires communes;
• proposent d’explorer l’inédit, mais qui pourraient échouer;
• pourraient avoir des répercussions considérables.

Les subventions du volet Exploration appuient des projets aux incidences diverses, notamment sur le plan social, culturel, économique ou technologique ou sur celui de la santé. Cette liste n’est pas exhaustive. Les projets qui pourraient avoir d’autres types d’incidences sont également soutenus. La diversité des perspectives est importante. Le Fonds encourage les projets de recherche menés dans toutes les disciplines des sciences humaines, de la santé, des sciences naturelles et du génie.

Afin de mieux promouvoir la recherche de pointe et interdisciplinaire, le fonds Nouvelles frontières en recherche a pour mandat d’explorer des processus d’évaluation du mérite innovants. Les paramètres et les processus de concours évoluent d’un concours à l’autre. Les processus d’évaluation du mérite du concours 2020 du volet Exploration diffèrent de ceux des concours précédents du même volet. Ils comprennent des éléments distincts de ceux utilisés dans les programmes phares des trois organismes.

Utilité et durée

Le budget maximal destiné à couvrir les coûts directs de la recherche est de 100 000 $ par année sur une période maximale de deux ans. Les candidats peuvent également inclure dans leur demande de financement totale une somme correspondant à un maximum de 25 p. 100 des frais directs de la recherche pour couvrir les frais indirects. La portion de la subvention destinée à couvrir les frais indirects ne peut servir qu’à couvrir les dépenses admissibles énoncées dans le site Web du Fonds de soutien à la recherche. Les coûts indirects de la recherche sont compris dans le montant total de la subvention du fonds Nouvelles frontières en recherche. En d’autres termes, ils ne s’y ajoutent pas.

Admissibilité

Équipe du projet

Le volet Exploration encourage la réalisation de projets qui repoussent les limites de l’interdisciplinarité. C’est pourquoi les projets doivent être soumis par des équipes de recherche qui comptent au moins deux personnes. L’équipe doit comprendre, outre le chercheur principal désigné, un cochercheur principal ou un cocandidat. Les équipes peuvent compter un seul cochercheur principal et plusieurs cocandidats et (ou) collaborateurs.

Pour nous assurer que les subventions du volet Exploration appuient des projets à haut risque et à haut rendement dans le plus grand nombre de disciplines possibles, une même personne ne peut participer qu’à une seule demande ou ne recevoir qu’une seule subvention du volet Exploration à la fois, que ce soit comme chercheur principal désigné, cochercheur principal ou cocandidat. Ces restrictions ne s’appliquent ni aux collaborateurs ni aux volets Transformation et International du fonds Nouvelles frontières en recherche. Une personne peut être en même temps candidate titulaire de bourse en tant que chercheur principal désigné, cochercheur principal ou cocandidat pour des subventions de volets distincts (Exploration, Transformation et International).

Chercheur en début de carrière

Pour qu’un projet soit considéré comme dirigé par des chercheurs en début de carrière, le chercheur principal désigné et le cochercheur principal (s’il y a lieu) doivent tous deux être des chercheurs en début de carrière.

Un chercheur en début de carrière est un chercheur qui a obtenu son premier poste dans le domaine de la recherche depuis cinq ans ou moins – sans tenir compte de la durée de tout retard en recherche admissible (p. ex. congé de maladie, congé de maternité ou congé parental) – à compter du premier jour du mois au cours duquel le concours a été lancé (soit le 1^er juin 2020 dans le cas du présent concours). Sachez que :

• les postes dans le domaine de la recherche sont les postes dont les titulaires disposent de l'autonomie nécessaire pour mener leur recherche de façon indépendante;
• tous les congés admissibles (p. ex. congés de maternité, congés parentaux, congés de maladie ou congés pour décès) sont crédités à raison de deux fois leur durée;
• les congés professionnels (p. ex. formation, congé sabbatique ou congé administratif) ne sont pas crédités.

Les interruptions de recherche causées par la pandémie de COVID-19 (par exemple les fermetures) sont reconnues et peuvent être comptées comme des retards admissibles (crédités à raison de deux fois leur durée) à partir du 1^er mars 2020.

Dans le cas où le premier poste dans le domaine de la recherche était un poste universitaire ou de recherche à temps partiel, les années d'expérience sont comptées à 50 p. 100 jusqu'au moment où le poste universitaire ou de recherche devient un poste à temps plein.

De plus amples renseignements sont disponibles dans la Foire aux questions.

Chercheur principal désigné

Le chercheur principal désigné :

• est responsable de la direction du projet et de la coordination des activités de recherche proposées, en collaboration avec les cochercheurs principaux (s’il y a lieu);
• remplit l’avis d’intention de présenter une demande et la demande et les remet à l’administrateur de la recherche de son établissement;
• assume la responsabilité administrative et financière de la subvention;
• reçoit toute la correspondance relative à la subvention envoyée par les organismes.

Le chercheur principal désigné doit être considéré comme un chercheur indépendant par son établissement d’affiliation principale, c.-à-d. le principal établissement où il occupe un poste, est affecté ou effectue des travaux de recherche.

Un chercheur indépendant est une personne qui :

• exerce des activités de recherche qui ne sont pas sous la direction d’une autre personne;
• a un poste universitaire ou de recherche qui :
  • commence à la date limite de présentation des demandes;
  • lui permet de poursuivre le projet de recherche proposé, de mener des travaux de recherche de façon autonome pour toute la durée de la période de financement, de superviser des stagiaires (s’il y a lieu, conformément aux politiques de l’établissement) et de publier les résultats de ses recherches;
  • l’oblige à respecter les politiques de l’établissement relatives à la conduite de la recherche et à la surveillance des stagiaires (s’il y a lieu) et à respecter les conditions d’emploi du personnel rémunéré grâce à une subvention interorganismes.

Les étudiants à temps plein ou à temps partiel, les boursiers postdoctoraux et les associés de recherche ne sont pas admissibles à titre de chercheur principal désigné, même s’ils correspondent à la définition d’un chercheur indépendant.

L’établissement d’affiliation principale du chercheur principal désigné doit être un établissement canadien ayant obtenu le statut d’admissibilité complète auprès de l’un des trois organismes. Consulter la liste des établissements admissibles des Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), du Conseil de recherche en sciences naturelles et en génie (CRSNG) ou du Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH).

Si l’établissement d’affiliation principale du chercheur principal désigné ne figure pas sur la liste des établissements admissibles du CRSH, il se peut que les représentants de l’établissement doivent signer l’Entente sur l’administration des subventions et des bourses des organismes par les établissements de recherches avec le CRSH, uniquement à l’égard de ce volet du fonds Nouvelles frontières en recherche, pour que la subvention puisse être versée. S’il y a lieu, le personnel de l’organisme communiquera avec les établissements des candidats pour amorcer ce processus.

Cochercheur principal

Le cochercheur principal partage avec le chercheur principal désigné la responsabilité de la direction des activités proposées et peut accéder aux fonds de la subvention.

Le cochercheur principal doit également être considéré comme un chercheur indépendant.

Il peut être affilié à un organisme canadien ou international, mais ne doit pas être affilié à un ministère fédéral, provincial ou territorial, à une administration municipale, ni à un organisme à but lucratif. Les étudiants, les boursiers postdoctoraux, les associés de recherche et autres ne sont pas admissibles à titre de cochercheur principal.

Cocandidats

Les cocandidats participent à la réalisation du projet et peuvent accéder aux fonds de la subvention.

Les cocandidats peuvent être chercheurs indépendants, mais aussi des praticiens, des responsables de politiques, des enseignants, des décideurs, des administrateurs de services de soins de santé, des aînés autochtones, des détenteurs de connaissances autochtones, des leaders communautaires ou des personnes à l’emploi d’un organisme de charité. Pour être admissibles à titre de cocandidats, les chercheurs et les professeurs doivent être considérés comme des chercheurs indépendants.

Les cocandidats peuvent être affiliés à un organisme canadien ou international, mais ne doivent pas être affiliés à un ministère fédéral, provincial ou territorial, à une administration municipale, ni à un organisme à but lucratif. Les étudiants, les boursiers postdoctoraux et (ou) les associés de recherche ne sont pas admissibles à titre de cochercheur principal.

Collaborateurs

Les collaborateurs participent à l’exécution des activités de recherche, mais ils n’ont pas accès aux fonds de la subvention.

Les collaborateurs n’ont pas à être affiliés à un établissement admissible. Toute personne qui participe au projet est admissible au titre de collaborateur.

Les collaborateurs peuvent être affiliés à un ministère fédéral, provincial ou territorial, à une administration municipale ou à une organisation à but lucratif. Ils peuvent également être affiliés à un organisme canadien ou international.

Quiconque participe au projet sous la supervision du chercheur principal désigné, du cochercheur principal, d’un cocandidat et (ou) d’un autre collaborateur ne peut être considéré comme un collaborateur.

Exceptions

Un employé du gouvernement fédéral qui est officiellement affilié à un établissement universitaire canadien en tant que professeur auxiliaire est admissible à titre de collaborateur. Si des étudiants inscrits à un établissement universitaire et officiellement supervisés par un professeur auxiliaire participent au projet de recherche, le professeur auxiliaire peut être cocandidat, mais son utilisation des fonds se limite aux salaires ou allocations et aux frais de déplacement des étudiants sous sa supervision.

Un professeur auxiliaire peut également être cochercheur principal ou cocandidat dans des cas exceptionnels où ses contributions prévues au projet ne relèvent pas du mandat de son organisme fédéral et ne seront pas réalisées dans les locaux de son employeur ou avec les ressources de son employeur.

Une personne dont l’établissement d’affiliation principale est associé à une administration autochtone peut être un cochercheur principal si elle est considérée comme un chercheur indépendant, ou comme un cocandidat ou un collaborateur. Ses dépenses admissibles se limitent à celles qui se rapportent à l’exécution du projet et qui ne relèvent pas du mandat de l’administration autochtone.

Sujet de recherche (conforme aux critères du programme)

Les subventions du volet Exploration servent à appuyer des projets interdisciplinaires, à haut risque et à haut rendement. Ils peuvent porter sur des domaines, thèmes, approches et disciplines admissibles au financement des trois organismes subventionnaires. Les projets associés à des objectifs à court et à moyen terme et à des étapes précises dans le cadre de programmes de recherche de longue haleine sont admissibles.

Pour être considéré comme un projet interdisciplinaire, le projet de recherche proposé doit à tout le moins comporter des éléments relevant d’au moins deux disciplines différentes (telles qu'elles sont définies par la classification des niveaux groupes de la Classification canadienne de la recherche et du développement). Les projets qui relèvent de deux disciplines entre lesquelles il existe une longue et solide tradition de collaboration (par exemple la biologie et la chimie ou la psychologie et l’éducation) peuvent répondre à cette exigence, mais ne pas répondre aux attentes du programme. Il incombe aux candidats d’expliquer en quoi leur approche interdisciplinaire est inédite et remplit les critères du programme.

Les caractéristiques qui suivent indiquent des projets qui ne répondent pas aux exigences du programme à l’égard du haut risque, et qui sont considérés inadmissibles : les projets de recherche qui constituent une étape suivante évidente; la collecte de données non accompagnée d’une interprétation des tendances ou des mécanismes sous-jacents; les projets servant à offrir des services de pratique professionnelle ou de consultation (recherche sous contrat); la mise sur pied et la gestion opérationnelle d’un institut ou d’un groupe officiel ou officieux de chercheurs (un réseau); l’élaboration d’un programme d’études; l’organisation d’une conférence ou d’un atelier; la numérisation d’une collection ou la création d’une base de données; l’application d’une technologie existante ou la commercialisation d’un produit ou d’un processus; la réalisation d’analyses courantes; l’acquisition et l’entretien de matériel de recherche.

Les demandes relatives à des projets identiques ou semblables, en tout ou en partie, à des projets qui ont été financés par d’autres programmes des organismes subventionnaires fédéraux ne devraient pas être présentées au fonds Nouvelles frontières en recherche. Les demandes relatives à des projets identiques ou semblables qui n’ont pas réussi à obtenir un financement d’autres programmes d’organismes subventionnaires peuvent être présentées au fonds Nouvelles frontières en recherche si elles ont été rejetées en raison du risque élevé et (ou) du caractère interdisciplinaire de ces projets, et non parce que les fonds étaient limités et faisaient l’objet d’une vive concurrence.

Les demandes qui ne répondent à aucune des exigences décrites ci-dessus peuvent être retirées à n’importe quelle étape du concours, ou les subventions du fonds Nouvelles frontières en recherche accordées aux auteurs de telles demandes peuvent être annulées (il incombera alors à l’établissement d’affiliation principale du chercheur principal désigné de rembourser la totalité de la subvention).

Les demandes de financement relatives à des projets de recherche identiques ou très semblables ne peuvent pas être simultanément présentées pour deux occasions de financement, même si ces occasions relèvent de différents organismes.

Suivi

Les titulaires de subvention sont tenus de produire des rapports sur l’utilisation des fonds de la subvention, sur les activités subventionnées réalisées pendant la période de validité de la subvention et sur les résultats obtenus. Les chercheurs principaux désignés dont la demande a été retenue seront informés des exigences relatives à l’établissement des rapports lorsqu’ils recevront l’avis d’attribution.

Présentation de la demande

Pour présenter une demande de subvention au volet Exploration, les chercheurs principaux désignés, ainsi que le cochercheur principal et (ou) les cocandidats, doivent soumettre un avis d’intention de présenter une demande au plus tard le 18 août 2020. L’équipe de recherche doit ensuite présenter une demande au plus tard le 20 octobre 2020.

Les candidats doivent produire l’avis d’intention et la demande dans le portail Convergence et suivre les directives décrites dans les guides sur l’avis d’intention et la demande.

Les avis d’intention de présenter une demande et les demandes qui sont reçus après la date limite ou incomplets seront retirés de ce concours.

Les avis d’intention de présenter une demande et les demandes sont d’abord présentés à l’administrateur de la recherche (responsable des subventions à la recherche ou son équivalent) de l’établissement d’affiliation principale du chercheur principal désigné. L’administrateur doit les acheminer au moyen du portail en ligne avant la date limite pertinente. Les administrateurs de la recherche peuvent fixer leurs propres dates limites internes.

Calendrier du concours

Processus d'évaluation

Facteurs déterminants

Recherche autochtone

Les chercheurs qui rédigent des demandes relatives à la recherche autochtone ou qui comportent des éléments de recherche autochtone sont invités à consulter l’Énoncé de principes en matière de recherche autochtone et les Lignes directrices pour l’évaluation du mérite de la recherche autochtone du CRSH à titre de référence. Les lignes directrices aident les évaluateurs du mérite à se familiariser avec la recherche autochtone et les activités qui s’y rapportent et à interpréter les critères d’évaluation propres au contexte de recherche autochtone. Elles pourront également être utiles aux évaluateurs externes, aux établissements d’enseignement postsecondaire et aux organismes partenaires qui appuient la recherche autochtone.

Analyse comparative entre les sexes plus

L’analyse comparative entre les sexes plus est un processus analytique utilisé pour évaluer les incidences que divers facteurs identitaires, comme le sexe, le genre, la race, l’origine ethnique, la religion, l’âge ou un handicap de nature physique ou intellectuelle, pourraient avoir sur l’expérience des personnes. L’analyse comparative entre les sexes plus a pour but de promouvoir la rigueur scientifique tout en tenant compte des questions relatives au sexe et au genre et à de nombreux autres facteurs identitaires, comme la race, l’origine ethnique, la religion, l’âge ou le fait de vivre avec un handicap de nature physique ou intellectuelle. Cette incidence doit être intégrée à la conception des travaux de recherche, s’il y a lieu. Les candidats et les évaluateurs sont invités à consulter les renseignements publiés par Femmes et Égalité des genres Canada sur l’analyse comparative entre les sexes plus ainsi que la section sur l’analyse comparative fondée sur le sexe et le genre, dans le site Web des Instituts de recherche en santé du Canada, pour obtenir des définitions des termes sexe, genre, analyse comparative entre les sexes et analyse comparative entre les sexes plus et des renseignements sur l’application de ces analyses à l’élaboration et à l’évaluation de propositions de recherche.

Lorsque l’équipe de recherche estime qu’aucun élément de son projet de recherche ne peut bénéficier d’une analyse tenant compte de facteurs identitaires, notamment le sexe et le genre, elle doit le justifier.

Pour ce volet du fonds Nouvelles frontières en recherche, l’analyse comparative entre les sexes plus est distincte des critères d’équité, de diversité et d’inclusion.

Critères de sélection

Les occasions de financement de ce volet du fonds Nouvelles frontières en recherche sont offertes en fonction de cinq critères de sélection. La pondération et l’application des critères varient entre les différents volets du fonds Nouvelles frontières en recherche (Exploration, Transformation et International) pour tenir compte des objectifs de chacun. Voici un aperçu des critères qui s’appliquent à l’évaluation des propositions soumises dans le cadre du volet Exploration. Les éléments pris en compte à chacun des critères sont décrits plus en détail dans les grilles d’évaluation.

Interdisciplinarité

Les demandes doivent clairement démontrer que le projet inclut des approches relevant d’au moins deux disciplines qui ne donnent pas habituellement lieu à des travaux de collaboration ou qu’elles sont associées de manière inédite. Les auteurs de la demande doivent aussi expliquer pourquoi leur projet doit être réalisé selon une approche multidisciplinaire et (ou) décrire la valeur ajoutée par cette approche à l’étude du problème visé par la recherche.

Équité, diversité et inclusion

L’équité, la diversité et l’inclusion constituent un élément central de ce volet du fonds Nouvelles frontières en recherche.

Les candidats doivent clairement démontrer leur engagement envers l’équité, la diversité et l’inclusion au sein de leurs équipes de recherche, y compris parmi les étudiants, les boursiers postdoctoraux, les cochercheurs principaux, les cocandidats et (ou) les collaborateurs, selon le cas. Ils doivent expliquer les mesures qu’ils prendront, les résultats escomptés et l’évaluation prévue de chacun des trois domaines clés suivants :

• les processus de composition et de recrutement de l’équipe;
• les possibilités de formation et de perfectionnement;
• l’inclusion.

Les mesures prises devraient permettre d’éliminer les obstacles et d’offrir des possibilités d’intégration sérieuse aux personnes de tous les groupes, y compris les quatre groupes désignés (femmes, Autochtones, personnes de minorités visibles et personnes handicapées).

Une demande ne doit pas inclure de renseignements personnels sur les membres de l’équipe de recherche dans la section Équité, diversité et inclusion; l’accent est mis sur l’engagement de l’équipe envers l’équité, la diversité et l’inclusion, et non sur son profil.

Pour en savoir plus, consultez les Pratiques exemplaires en matière d’équité, de diversité et d’inclusion en recherche du fonds Nouvelles frontières en recherche.

Haut risque

Les subventions du volet Exploration servent à financer la recherche à haut risque. Les chercheurs sont encouragés à « sortir des sentiers battus », à entreprendre des projets de recherche qui défient les paradigmes actuels et à rassembler les disciplines de manière inattendue et selon des perspectives audacieuses et novatrices. Il est reconnu que l’innovation comporte des risques, alors il est prévu qu’un certain nombre des projets financés n’atteindront pas leurs objectifs.

Les projets à haut risque peuvent notamment être définis, sans s'y limiter, de la manière suivante :

• projets qui proposent des orientations uniques en leur genre;
• projets qui remettent en question les paradigmes actuels de la recherche;
• projets qui améliorent la compréhension de problèmes complexes et difficiles;
• projets qui rassemblent des disciplines nouvelles, aux perspectives différentes, afin de s’attaquer à des problèmes existants au moyen d’approches inédites;
• projets qui développent ou adaptent des cadres, des méthodes et des techniques.

Haut rendement

La possibilité d’obtenir un haut rendement fait contrepoids au risque d’échec des projets.

Les projets à haut rendement peuvent notamment se définir comme suit :

• projets ayant un impact sur le plan économique, scientifique, artistique, culturel, technologique ou sur celui de la santé;
• projets ayant un impact positif ou négatif sur de grandes collectivités, ou sur des collectivités ou sous-populations uniques susceptibles de fournir des enseignements pour d’autres contextes;
• projets qui transforment et (ou) rompent avec la pensée conventionnelle;
• projets qui résolvent un problème et (ou) un débat qui existe depuis longtemps;
• projets qui font progresser de manière notable les connaissances, les méthodes et (ou) les technologies actuelles.

Faisabilité

Un risque élevé peut sembler ne pas cadrer avec la faisabilité, mais ce risque doit être lié à l’idée proposée et non à l’absence de plan concret ou à l’incapacité d’exécuter les activités proposées. La faisabilité s’évalue en fonction d’éléments suivants :

• le problème visé par la recherche;
• les connaissances, l’expertise et la capacité de l’équipe de recherche;
• la recherche en cours dans le domaine;
• le plan et le calendrier de travail;
• l’approche proposée, notamment l’analyse comparative entre les sexes et l’analyse comparative entre les sexes plus s’il y a lieu;
• la participation des Premières Nations, des Inuits et (ou) des Métis au projet et l’application du principe de réciprocité avec ces derniers (dans le cas de la recherche autochtone), s’il y a lieu;
• la pertinence de l’environnement de recherche.

Étapes du concours

Les avis d’intention de présenter une demande seront utilisés à des fins administratives (recrutement des évaluateurs externes et composition du comité d’évaluation multidisciplinaire).

Les demandes seront examinées par des évaluateurs externes, dans le cadre d’un processus à double insu, et par le comité d’évaluation multidisciplinaire, en tenant compte des commentaires des évaluateurs externes.

Évaluation interne

Les avis d’intention de présenter une demande et les demandes qui ne répondent pas aux critères d’admissibilité du programme seront exclus du concours.

Évaluation externe

Des évaluateurs externes possédant une expertise dans divers domaines évalueront les demandes en fonction des critères de sélection établis, soit un risque élevé, un rendement élevé, l’interdisciplinarité et la faisabilité. Le processus d’évaluation externe se fera à double insu : le candidat ne connaîtra pas l’identité des évaluateurs externes, et les évaluateurs externes ne recevront pas de renseignements leur permettant de découvrir l’équipe de recherche. Le chercheur principal désigné doit s’assurer que le résumé de la proposition et le projet de recherche ne contiennent aucun renseignement permettant de découvrir l’équipe.

Comité d’évaluation multidisciplinaire

Un comité d’évaluation multidisciplinaire composé de membres canadiens et étrangers très compétents évaluera les demandes. Afin de respecter l’engagement du programme à l’égard de l’équité, de la diversité et de l’inclusion, et pour assurer la haute qualité de l’évaluation, les membres du comité devront former un groupe diversifié sur les plans suivants :

• domaine d’expertise;
• secteur;
• capacité d’examiner les demandes dans l’une ou l’autre des langues officielles;
• représentation des quatre groupes désignés (femmes, Autochtones, personnes de minorités visibles et personnes handicapées);
• représentation de toutes les régions du Canada;
• taille de l’établissement; 
• étape de la carrière;
• connaissance des pratiques exemplaires en matière d’équité, de diversité et d’inclusion;
• expérience en recherche autochtone.

Évaluation de la demande

Au moins trois évaluateurs externes seront invités à évaluer chaque demande. Ils devront indiquer dans quelle mesure celle-ci satisfait aux critères de haut risque, de haut rendement et d’interdisciplinarité. En ce qui concerne la faisabilité, ils devront se prononcer uniquement sur la faisabilité du plan de recherche. Pour appuyer cette évaluation, le processus d’évaluation externe se fera à double insu : le candidat ne connaîtra pas l’identité des évaluateurs externes, et les évaluateurs externes ne recevront pas de renseignements leur permettant de découvrir l’équipe de recherche. Les évaluateurs externes auront accès au résumé de l’avis d’intention de présenter une demande et à la section sur l’analyse comparative entre les sexes plus, au projet de recherche et à la justification du budget de la demande.

En outre, chaque demande sera attribuée à cinq membres du comité d’évaluation multidisciplinaire, qui auront accès non seulement aux rapports des évaluateurs externes, mais également à toute la documentation accompagnant la demande. Les membres évalueront les propositions en fonction des critères de sélection suivants :

• équité, diversité et inclusion (réussite ou échec);
• interdisciplinarité (réussite ou échec);
• haut risque (40 p. 100);
• haut rendement (40 p. 100);
• faisabilité (20 p. 100).

Les notes attribuées pour les critères de haut risque, de haut rendement et de faisabilité détermineront la note globale attribuée à la demande. C’est la note globale qui déterminera les demandes qui feront l’objet d’une évaluation à la réunion du comité d’évaluation. Le comité d’évaluation multidisciplinaire fera une recommandation finale sur les demandes de financement au comité directeur du fonds Nouvelles frontières en recherche.

Comité directeur

Le Comité de coordination de la recherche au Canada assure l’orientation stratégique et la supervision du fonds Nouvelles frontières en recherche et il est le comité directeur de haut niveau du fonds. Comme le programme relève des trois organismes subventionnaires, la supervision du programme est déléguée au comité directeur du fonds Nouvelles frontières en recherche, qui comprend les présidents des IRSC, du CRSNG et du CRSH, ainsi que les sous-ministres d’Innovation, Sciences et Développement économique du Canada et de Santé Canada. Le comité directeur prend les décisions de financement des demandes en fonction des recommandations du comité d’évaluation. Il veille également à ce que le processus d’évaluation se déroule avec rigueur, objectivité et transparence, dans le respect des normes d’excellence attendu des organismes subventionnaires et en conformité avec les objectifs du programme.

Communication des résultats

Les candidats seront informés des résultats du concours par l’intermédiaire du portail Convergence. En plus de l’avis de décision, tous les candidats recevront un résumé de l’évaluation de leur demande. Pour en savoir plus sur le processus d’évaluation, consultez le Manuel de l’évaluateur.

Règlements, politiques et renseignements supplémentaires

Tous les candidats et titulaires de subvention doivent répondre aux exigences des Règlements régissant les demandes de subvention et des règlements du Guide d’administration financière des trois organismes.

Les titulaires de subvention doivent aussi respecter la Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications (consultez l’aperçu du libre accès pour en savoir plus à ce sujet). Les chercheurs sont également invités à gérer les données résultant de leur recherche en conformité avec les normes et les pratiques exemplaires du milieu de la recherche (consultez les politiques et les lignes directrices interorganismes sur la gestion des données de recherche).

Les titulaires de subvention du CRSH doivent se conformer à la politique Propriété intellectuelle et droits d’auteur : subventions.

Utilisation de la subvention

Les règlements régissant l’utilisation des fonds des subventions offertes au titre du fonds Nouvelles frontières en recherche sont expliqués ci-dessous à l’intention des titulaires de subvention et des administrateurs de recherche. Ils remplacent tous les énoncés antérieurs au sujet des règlements régissant les subventions.

Le fonds Nouvelles frontière en recherche s’appuie sur le Guide d’administration financière des trois organismes comme lignes directrices générales pour évaluer l’admissibilité des dépenses et l’utilisation des fonds liés aux coûts directs de la recherche. Les exceptions à ces politiques pour les subventions au titre du volet Exploration sont indiquées ci-dessous. Si vous avez des doutes sur l’admissibilité d’une dépense donnée, veuillez communiquer avec l’équipe du fonds Nouvelles frontières en recherche. (Vous trouverez des renseignements sur les règlements concernant l’utilisation de la partie de la subvention destinée à couvrir les coûts indirects de la recherche dans le site Web du Fonds de soutien à la recherche.)

Charges relatives à la rémunération

Salaires

Les dépenses liées aux salaires ci-dessous sont admissibles seulement pour les chercheurs principaux désignés, les cochercheurs principaux et les cocandidats affiliés à un collège canadien admissible :

• le salaire d’un professeur à temps partiel ayant un contrat de moins de trois ans avec l’établissement pour réaliser les activités de recherche; la rémunération totale (salaire à temps partiel et montant supplémentaire versé à même la subvention du fonds Nouvelles frontières en recherche) ne peut dépasser celle d’un professeur à temps plein de l’établissement (calculée sur une base annuelle ou horaire);
• les salaires et les avantages sociaux non discrétionnaires du personnel technique et professionnel qui réalise les travaux de recherche et (ou) du personnel chargé du transfert des technologies et des connaissances (les salaires et les avantages sociaux non discrétionnaires des administrateurs de la recherche ainsi que du personnel chargé du développement commercial ne sont pas admissibles);
• une partie des frais liés à la réduction de la charge d’enseignement (jusqu’à concurrence de 9 000 $ par cours par semestre, pour chaque professeur ou l’équivalent de 0,1 équivalent temps plein), afin de remplacer les professeurs pour leur permettre de participer aux projets de recherche;
• les salaires des étudiants des collèges, y compris les avantages sociaux non discrétionnaires ou les allocations, pour permettre aux étudiants de participer aux projets de recherche appliquée.

Cessation de la subvention

Les organismes subventionnaires mettront fin à une subvention lorsque le titulaire n’occupe plus un poste admissible dans un établissement admissible, à moins que la subvention soit transférée à un cochercheur principal ou à un cocandidat admissible. L’autorisation d’un tel transfert est à la discrétion exclusive des organismes subventionnaires. Pour en savoir plus sur les transferts de subvention, consultez la Foire aux questions.

Fonds non dépensés

Toutes les subventions versées ont un titulaire primaire, à savoir la personne dont le nom figure sur l’avis de subvention.

Toutes les sommes du fonds Nouvelles frontières en recherche non dépensées à la fin de la période autorisée pour utiliser les fonds doivent être retournées au CRSH. Le chèque visant à retourner les fonds non dépensés doit être émis à l’ordre du Receveur général et être accompagné d’un formulaire 300 signé précisant le solde non dépensé correspondant au montant du remboursement.

Modalités

Les organismes subventionnaires se réservent le droit de faire ce qui suit :

• décider si une demande est admissible ou non en fonction de l’information qu’elle contient;
• interpréter les règlements et les politiques régissant les occasions de financement;
• appliquer des conditions à des subventions individuelles;
• modifier, sans préavis, les conditions qui régissent les subventions. Toute modification importante de règlement sera diffusée immédiatement.

Coordonnées

Pour en savoir plus, communiquer avec : NFRF-FNFR@chairs-chaires.gc.ca.