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James Stewart

Prix Aurore du CRSH

Prix Aurore du CRSH : James Stewart  

« On croit de plus en plus que les grandes sociétés détiennent des pouvoirs significatifs à l’échelle mondiale et qu’elles ne sont pas tenues responsables de leurs actes au-delà des frontières locales. »

Après la Seconde Guerre mondiale, les représentants de diverses sociétés ont été traduits en justice pour le rôle qu’ils ont joué dans les atrocités commises telles que la vente de produits chimiques destinés aux chambres à gaz et le pillage des ressources naturelles dans les pays envahis. Toutefois, au cours des décennies qui ont suivi, seul un petit nombre de représentants de société ont dû faire face à la justice pour ces crimes contre l’humanité.

« On a tendance à oublier le rôle joué par les acteurs externes qui, souvent, ont participé activement à ces actes barbares », affirme James Stewart, professeur agrégé de droit de l’University of British Columbia (UBC) et lauréat du prix Aurore du CRSH de 2011. Il ajoute cependant, qu’on veut de plus en plus tenir les sociétés responsables des crimes qu’elles ont perpétrés.

« La responsabilité des sociétés, au Canada et ailleurs, est un domaine du droit à part entière et ce domaine connaît un essor important en ce moment. Mes plus récents travaux de recherche portent sur la responsabilité des sociétés pour des crimes internationaux », explique‑t‑il.

Le projet de M. Stewart, intitulé « Commerce, atrocités et justice pénale internationale » examine les implications qu’ont les poursuites de représentants de société et d’entreprises pour des crimes tels que les génocides, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre. Ses travaux de recherche visent à démontrer comment les lois pénales internationales existantes pourraient servir à prévenir ces atrocités, plutôt que d’être utilisées pour incriminer les responsables une fois le fait accompli.

« Mon travail offre une solution de rechange à l’envoi de troupes, c’est‑à‑dire poursuivre les compagnies responsables afin de miner la capacité des régimes étrangers à commettre de telles horreurs », ajoute‑t‑il.

M. Stewart étudie par exemple les façons de circonscrire la responsabilité des sociétés et de leurs représentants en cas de pillage des ressources naturelles en zone de conflit. Souvent, de tels actes perpétuent et financent la violence. De plus, le chercheur veut déterminer si les vendeurs d’armes pourraient être tenus responsables de crimes internationaux à titre de complices.

M. Stewart a déjà reçu le prix Antonio‑Cassese pour ses travaux sur le droit criminel international sur le même sujet que celui de la proposition qui lui a valu le prix Aurore. Selon le juriste, qu’on lui remette le prix Aurore témoigne de la reconnaissance envers la « la promotion de la justice et de la responsabilisation dans ce domaine. »

« Depuis longtemps, les Canadiens font preuve de fidélité et d’engagement envers les principes de droit international et c’est l’occasion de prendre en charge une question de droit international des plus urgentes, déclare‑t‑il.

Avant de joindre les rangs de l’UBC, M. Stewart a passé deux ans à la Columbia Law School dans le cadre d’un programme pour les avocats qui se destinent à une carrière universitaire. De plus, il a été avocat de la poursuite au Tribunal pénal international pour l'ancienne Yougoslavie et a travaillé du côté de la poursuite au Tribunal pénal international pour le Rouanda.

Le projet de M. Stewart a obtenu de la reconnaissance en raison de l’accent mis sur le mentorat.

« Mon rôle de mentor consiste d’abord et avant tout à donner aux étudiants la possibilité d’explorer leur sens de la justice, à mettre en valeur les occasions d’être proactifs, et surtout, à les empêcher de cultiver l’idée selon laquelle le monde doit demeurer tel qu’il est », explique‑t‑il.

Le prix Aurore du CRSH rend hommage à un nouveau chercheur exceptionnel qui est en voie de se bâtir une réputation grâce au caractère passionnant et original de ses travaux en sciences humaines.