Renouvellement de l’architecture des programmes : Mise à jour sur les nouvelles occasions de financement du CRSH

Le CRSH souhaite remercier tous ceux et celles qui ont pris part à la récente consultation ainsi qu’aux récentes activités d’engagement concernant le renouvellement de l’architecture de ses programmes – un exercice qui vise à mettre sur pied un système de présentation et d’évaluation des demandes plus simple, plus flexible et plus efficace. Les commentaires qu’il a reçus l’ont grandement aidé à élaborer une proposition qui a été approuvée par son conseil d’administration.

Lors de sa réunion du 18 juin dernier, le conseil d’administration du CRSH a été d’accord pour dire que la structure d’ensemble de la nouvelle architecture des programmes est cohérente et correspond aux priorités du CRSH. Il a donc approuvé sa mise en application.

Comme énoncé dans l'Exposé sur le renouvellement de l’architecture des programmes du CRSH, plutôt que d’offrir une trentaine de programmes de financement distincts par année, le CRSH offrira dorénavant trois programmes-cadres : Talent, Savoir et Connexion.

Aperçu de la nouvelle architecture des programmes du CRSH
Résumé des commentaires reçus
Nouvelles occasions de financement
Calendrier proposé pour la mise en application de la nouvelle architecture des programmes du CRSH
Passage des programmes de financement actuels du CRSH aux nouvelles occasions de financement

Aperçu de la nouvelle architecture des programmes du CRSH

	Programmes-cadres
Publics cibles	Talent	Savoir	Connexion
Chercheurs travaillant seuls ou en équipe	Bourses de doctorat du CRSH Bourses postdoctorales du CRSH (Bourses d'études du Canada, Bourses Vanier, Suppléments pour études à l'étranger)	Subventions Savoir Subventions de développement Savoir	Activités de rayonnement et outils de recherche Ateliers et colloques Revues savantes
Partenariats	Subventions de partenariat Subventions de développement de partenariat

Résumé des commentaires reçus

Compte tenu des commentaires qu’il a reçus à l’issue de sa consultation sur le renouvellement de son architecture de programmes, le CRSH a réalisé qu’il était nécessaire de clarifier plusieurs points, parmi lesquels : l’équilibre du financement disponible pour les chercheurs travaillant seuls et les petites équipes de recherche – lesquels reçoivent actuellement la majorité des fonds alloués – par rapport au financement disponible pour les partenariats; et l’équilibre relatif entre les fonds alloués à des projets de recherche ouverts ou thématiques et les fonds alloués à des projets de recherche de petite ou de grande envergure.

Le CRSH tient à aviser les chercheurs et leurs partenaires qu’en renouvelant son architecture de programmes il vise à regrouper les concours existants et les enveloppes de financement qui s’y rattachent, tout en continuant à financer des projets d’excellente qualité dans le cadre de toutes ses occasions de financement.

Les participants à la consultation ont aussi indiqué que certains points devaient être davantage analysés et revus. Le CRSH a déjà apporté certains changements qui figureront dans les appels de propositions qui seront prochainement lancés. Les points qu’il reste à revoir sont les suivants :

• Structure du comité du programme Savoir : Les subventions Savoir seront examinées et une nouvelle structure sera annoncée au printemps 2011.
• Critères d’évaluation : Dans le cas de toutes les occasions de financement, l’évaluation de la capacité sera ajustée de manière à représenter 30 à 40 p. 100.
• Niveau de contributions obligatoires dans le cadre des Subventions de partenariat des programmes Savoir et Connexion : Le niveau de contributions obligatoires de la part des établissements ou des partenaires, qu’elles soient faites en nature ou en espèces, sera réduit à 35 p. 100 en sus du financement total demandé au CRSH. Des lignes directrices détaillées seront fournies à cet effet.
• Taille maximale proposée pour les subventions :  La taille des subventions sera moindre dans le cas de certaines occasions de financement, notamment les subventions de développement Savoir et les Subventions de développement de partenariat.
• Dates limites pour la présentation des demandes : Les dates limites seront fixées de manière à mieux répondre aux besoins des candidats et des établissements.

Le CRSH continuera à travailler avec la communauté des chercheurs et ses partenaires alors qu’il peaufine les divers aspects de sa nouvelle architecture de programmes. Il les tiendra au courant de la mise en application de cette initiative au cours des semaines, des mois et des années à venir. 

Nouvelles occasions de financement

La nouvelle architecture des programmes du CRSH sera mise en place au cours des trois prochaines années. En juillet 2010, le CRSH lancera les programmes Savoir et Connexion ainsi que les appels de propositions pour les Subventions de développement de partenariat – dont la date limite sera en novembre 2010 – et les Subventions de partenariat – dont la date limite sera en janvier 2011. Au courant de l’été 2010, le CRSH lancera également les appels de propositions pour les Subventions de développement Savoir – dont la date limite sera en 2011. Il est à noter que dans le cadre de cette dernière occasion de financement, des fonds seront réservés pour les nouveaux chercheurs. Les diagrammes suivants illustrent le calendrier proposé pour la mise en application de la nouvelle architecture des programmes du CRSH ainsi que le passage des programmes de financement actuels du CRSH aux nouvelles occasions de financement.

Calendrier proposé pour la mise en application de la nouvelle architecture des programmes du CRSH

2010	2011	2012
Subventions de partenariat Subventions de développement de partenariat Subventions de développement Savoir	Subventions Savoir	Activités de rayonnement et outils de recherche Ateliers et colloques

Passage des programmes de financement actuels du CRSH aux nouvelles occasions de financement

Programmes de financement actuels	Nouvelles occasions de financement	Programmes-cadres
Bourses	Aucun changement pour l’instant	Talent
Initiatives de développement de la recherche Subventions de développement stratégique de la recherche (plusieurs) Fonds d’initiatives internationales : Subventions de développement	Subventions de développement Savoir	Savoir
Subventions ordinaires de recherche Subventions de recherche stratégique (plusieurs)	Subventions Savoir
Aide aux ateliers et aux colloques de recherche au Canada Fonds d’initiatives internationales : Ateliers et colloques Subventions de sensibilisation du public : Ateliers et colloques	Subventions pour ateliers et colloques	Connexion
Subventions de sensibilisation du public : Diffusion de la recherche Subventions ordinaires de recherche : Outils Les textes, les documents visuels, le son et la technologie : Subventions pour ateliers d’été	Subventions pour activités de rayonnement et outils de recherche
Aide aux revues savantes	Aucun changement pour l’instant
Alliances de recherche universités‐communautés Grands travaux de recherche concertée Réseaux stratégiques de connaissances Impact du savoir dans la société Fonds d’initiatives internationales : Certains aspects	Subventions de développement de partenariat et Subventions de partenariat	Savoir et Connexion

Le CRSH est heureux de poursuivre sa collaboration avec la communauté des chercheurs et ses partenaires dans le cadre de la mise en application de sa nouvelle architecture de programmes.

Au plaisir,

Brent Herbert-Copley Vice-président de la Division des subventions et des bourses

Gisèle Yasmeen Vice-présidente, Partenariats