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Concours de septembre 2009

Contexte
Objectifs
Description
Valeur et durée
Admissibilité
Évaluation et sélection
Réglements administratifs
Renseignements supplémentaires

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Contexte

Dans le cadre de ce programme pilote, la recherche « autochtone » correspond à la recherche dont le dynamisme procède des traditions de pensée et des expériences acquises parmi, et en partenariat avec, les Premières nations, les peuples inuits et métis ainsi que les peuples autochtones d'autres régions du monde. Ce programme de recherche englobe tous les domaines d'études ainsi que les champs de connaissances propres aux cultures autochtones. Les personnes issues d'une autre tradition culturelle qui seront appelées à mener ce type de recherche sont tenues d'accroître le leadership des chercheurs autochtones ainsi que de favoriser l'établissement de partenariats qui tiennent compte des intérêts et des perspectives des Autochtones et des non-Autochtones.

En 2002-2003, le CRSH a décidé d'amorcer un dialogue approfondi à l'échelle nationale sur la recherche et les peuples autochtones, lequel a donné lieu au rapport intitulé Les possibilités de la recherche autochtone (document PDF, 287 Ko). Ce rapport a confirmé la nécessité de passer d'une recherche « sur et pour » les peuples autochtones à une recherche « par et avec » eux.

C'est en prenant appui sur ce dialogue que le CRSH a lancé le programme pilote Réalités autochtones et tenu des concours en 2004, en 2005 et en 2007. Dans le cadre de ces concours, le CRSH a accordé 83 subventions totalisant un investissement de plus de 12,7 millions de dollars.

En 2008, le CRSH a effectué l'évaluation formative de ce programme pilote, évaluation basée sur les échanges qu'il entretient avec les gardiens du savoir des Premières nations et des peuples inuits et métis ainsi que sur des consultations menées auprès d'un comité consultatif, d'un comité de sélection et d'un groupe d'évaluation. Cette évaluation a été réalisée en combinant des méthodes quantitatives et qualitatives, notamment des entrevues téléphoniques avec d'anciens candidats, des études de cas de projet financé, des discussions individuelles ou en groupe avec d'anciens membres de comités d'évaluation de la pertinence et de comités de sélection, des entretiens avec des membres du personnel du CRSH, un examen des dossiers de projet et des sondages électroniques.

L'évaluation a permis de conclure que la conception et la prestation du programme étaient, dans l'ensemble, un succès. Il a donc été recommandé de continuer à offrir ce programme pilote. L'établissement d'un programme permanent dépendra de la mise en place d'une stratégie intégrée à long terme en matière de recherche autochtone ainsi que de l'adoption de politiques et de structures de programme connexes. Pour en savoir plus au sujet de cette évaluation et de la réponse de la direction du CRSH, veuillez consulter la version intégrale du rapport d'évaluation.

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Objectifs

Le programme pilote Réalités autochtones a deux grands objectifs. Le premier est de faciliter la recherche faite « par et avec » les chercheurs et les communautés autochtones sur diverses questions présentant un intérêt pour les peuples autochtones du Canada, entre autres les enjeux urbains, le développement économique, l'environnement, l'éducation, l'éthique de la recherche, la propriété intellectuelle et culturelle, le savoir traditionnel et les systèmes de connaissances des peuples autochtones, les langues et les cultures, et les communautés autochtones du monde entier.

Le deuxième grand objectif du programme est de renforcer la capacité des chercheurs en sciences humaines à fonctionner dans un contexte d'approches autochtones traditionnelles en matière de savoir ainsi que dans un contexte d'approches autres – et à tirer profit de ces interactions – pour aborder des questions et des sujets tels qu'énumérés ci-dessus.

Le programme est conçu pour compléter, et non remplacer, le financement consacré à la recherche autochtone par l'entremise d'autres programmes du CRSH.

Les objectifs spécifiques de ce programme pilote consistent à appuyer et à promouvoir :

• une meilleure compréhension de la façon dont s'étend la recherche menée « par et avec » les chercheurs et les communautés autochtones;
• une meilleure compréhension du rapport qui existe entre les peuples autochtones et non autochtones, et entre leurs traditions intellectuelles et culturelles respectives;
• une prise de conscience et une appréciation accrue du savoir traditionnel et des systèmes de connaissances des peuples autochtones ainsi que des approches, des questions, des valeurs, des expériences et des contributions de ces peuples, tant au Canada qu'à l'étranger;
• les possibilités de formation en recherche et de mentorat pour les étudiants autochtones;
• la participation des Autochtones à la recherche ainsi que le leadership et l'avancement professionnel des chercheurs autochtones;
• la mobilisation et le partage des connaissances parmi une multitude d'intervenants et de communautés ainsi que l'élaboration de politiques sur des questions qui concernent les communautés autochtones et d'autres parties intéressées;
• de nouveaux ou de meilleurs partenariats permettant aux chercheurs autochtones et non autochtones canadiens et étrangers de coproduire des connaissances.

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Description

Ce programme pilote vise à accroître la capacité du Canada, au niveau postsecondaire, à aborder des questions de recherche qui présentent un intérêt pour les peuples autochtones et à tirer profit des connaissances, des expériences et des traditions acquises parmi ces peuples et en partenariat avec eux.

Le programme appuie en particulier, mais non exclusivement :

• les études comparatives internationales;
• les nouvelles approches et méthodes de collecte d'information qui permettent de mieux comprendre la dynamique et l'importance du savoir autochtone;
• la mobilisation active des connaissances au sein des communautés autochtones et d'autres communautés.

Le programme comporte deux mécanismes de financement : la subvention de développement et la subvention de recherche.

La subvention de développement sert à financer les premières étapes nécessaires à l'établissement de partenariats de recherche. Les projets proposés doivent permettre de produire des connaissances liées à la recherche autochtone et à des sujets connexes. La subvention peut être affectée, par exemple, à des ateliers de recherche, à des réseaux de recherche, à des consultations communautaires ainsi qu'à la conception d'idées et de méthodes de recherche. Les projets proposés doivent aussi :

• établir de nouveaux partenariats permettant la cocréation de connaissances ou renforcer ceux qui existent déjà;
• proposer de nouvelles questions de recherche et de nouveaux systèmes de connaissances ou en approfondir d'autres qui existent déjà;
• explorer des perspectives ainsi que des orientations conceptuelles et méthodologiques liées à divers sujets pertinents pour les peuples autochtones du Canada;
• évaluer le potentiel des travaux de recherche existants (y compris leur impact et leur bien-fondé en fonction de diverses questions représentant un intérêt pour les peuples autochtones).

La subvention de recherche sert à financer la recherche ainsi que la mise en oeuvre d'activités de recherche en sciences humaines liées à des questions pertinentes pour les peuples autochtones. Les projets proposés doivent  :

• correspondre à des programmes de recherche indépendants de grande qualité;
• offrir des possibilités de formation et de mentorat pour les futurs chercheurs;
• contribuer à l'établissement de nouvelles approches de recherche théoriques et méthodologiques ainsi qu'à l'amélioration des approches existantes;
• favoriser la création de partenariats dynamiques et d'activités de recherche collaboratives et multidisciplinaires;
• contribuer à la diffusion des résultats de recherche au sein de la communauté universitaire et à l'extérieur de cette communauté.

Étant donné que l'un des objectifs spécifiques du programme est de favoriser une prise de conscience et une appréciation accrue des systèmes de connaissances des peuples autochtones ainsi que des approches, des questions, des valeurs, des expériences et des contributions de ces peuples, tant au Canada qu'à l'étranger, les projets proposés devraient, autant que possible, favoriser la participation des gardiens du savoir traditionnel et tenir compte des approches de recherche traditionnelles des peuples autochtones. Les candidats sont priés de préciser dans leur proposition la place qu'occupera le savoir traditionnel dans leur projet.

Étant donné qu'un autre objectif spécifique du programme est d'offrir d'importantes possibilités de formation aux étudiants autochtones, les candidats doivent indiquer dans leur demande les salaires qui seront versés aux étudiants de premier cycle, aux étudiants de maîtrise et de doctorat ou aux chercheurs postdoctoraux, s'il y a lieu, en donnant priorité aux Autochtones. Veuillez noter que la somme allouée aux salaires ne peut servir à couvrir d'autres dépenses budgétaires.

Les candidats qui soumettent une demande dans le cadre des deux mécanismes de financement doivent également mettre l'accent sur la mobilisation active ou le transfert des connaissances, de l'information et des autres bénéfices issus de la recherche au sein des communautés autochtones, universitaire et autres, et entre ces communautés.

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Valeur et durée

La subvention de développement a une valeur maximale de 25 000 $ et est attribuée pour une période maximale de deux ans. Les demandes de subvention de moins de 25 000 $ ou d'une durée de moins de deux ans sont également acceptées.

La subvention de recherche a une valeur maximale de 100 000 $ par année jusqu'à concurrence de 250 000 $ pour une période de trois ans. Les demandes de subvention d'une somme moindre ou d'une plus courte durée sont également acceptées. Dans certains cas exceptionnels, les demandes excédant 250 000 $ pour une période de trois ans seront aussi acceptées.

Chaque candidat et cocandidat provenant d'un organisme autochtone ou communautaire sans but lucratif peut demander, dans le cadre du budget de recherche proposé, une allocation de remplacement de la rémunération afin de se faire dégager des fonctions et obligations qu'il assume au sein de son organisme.

Le CRSH encourage les candidats à demander du financement auprès d'autres sources susceptibles de les aider à payer les dépenses de recherche et les frais connexes (p. ex. les frais de déplacement associés aux partenariats de recherche dans le Nord).

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Admissibilité

Candidats
Dans tous les cas, le candidat (chercheur principal) doit être affilié à un établissement canadien d'enseignement postsecondaire, un organisme autochtone ou un organisme communautaire.

Toutes les demandes de subventions présentées dans le cadre de ce programme pilote doivent prévoir la participation de chercheurs affiliés à une université ou à un collège ainsi que la participation de membres de communautés autochtones. Les communautés autochtones peuvent être définies en fonction de leur situation géographique ou de leurs intérêts communs.

Chaque membre de l'équipe de recherche doit satisfaire aux exigences du CRSH quant au rôle particulier qu'il joue, que ce soit comme candidat (chercheur principal), cocandidat (cochercheur), collaborateur, étudiant-assistant ou autre assistant et employé de soutien.

Établissements
Les ministères fédéraux, les gouvernements provinciaux, territoriaux et municipaux ainsi que les organismes à but lucratif ne peuvent recevoir de fonds du CRSH. Ils peuvent cependant participer à la recherche à titre de partenaires, et les chercheurs de ces organismes peuvent prendre part aux projets de recherche en tant que collaborateurs.

Le programme pilote Réalités autochtones permet aux établissements postsecondaires et aux organismes communautaires sans but lucratif d'administrer les projets de recherche subventionnés. Toutefois, les organismes qui désirent administrer les fonds attribués par le CRSH doivent d'abord faire une demande d'admissibilité et l'obtenir.

Quand un établissement devient admissible, il doit signer le Protocole d'entente sur les rôles et responsabilités en matière de gestion des subventions et des bourses fédérales. Il s'engage ainsi à se conformer aux rigoureuses normes juridiques, éthiques et financières présentées en annexe et à s'assurer de prendre les mesures nécessaires afin de disposer des structures et des mécanismes requis pour atteindre cet objectif. Veuillez noter que le CRSH ne libérera aucun fonds tant que l'établissement ou l'organisme n'aura pas signé ledit protocole d'entente.

Pour en savoir plus sur l'admissibilité des établissements, veuillez consulter les lignes directrices et les exigences en matière d'admissibilité des établissements. Si vous avez des questions concernant l'admissibilité de votre établissement ou si vous désirez obtenir les documents nécessaires pour demander l'admissibilité de votre établissement, veuillez envoyer un courriel à Erin Skrapek au Secrétariat du CRSH.

Demandes multiples
Dans le cadre d'un concours donné, un chercheur peut demander soit une subvention de développement, soit une subvention de recherche, mais pas les deux. Par contre, un chercheur peut participer à titre de cochercheur ou de collaborateur à un nombre illimité de projets. Pour obtenir plus de détails à ce sujet, veuillez  consulter la politique du CRSH sur les demandes multiples.

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Évaluation et sélection

Les demandes sont soumises à une évaluation en deux étapes : la présélection, effectuée par le comité d'évaluation de la pertinence, puis l'évaluation effectuée par le comité de sélection.

Comité d'évaluation de la pertinence

Le comité d'évaluation de la pertinence est composé en grande partie d'Autochtones se réclamant des Premières nations, des Métis ou des Inuits, ainsi que de spécialistes des politiques et d'universitaires. En s'appuyant tout d'abord sur l'énoncé de pertinence de deux pages que chaque candidat est tenu d'inclure dans sa demande, ce comité détermine si le projet de recherche proposé correspond aux objectifs du programme pilote.

En particulier, il détermine si de solides partenariats de recherche entre Autochtones et universitaires pourront être établis grâce aux projets qui bénéficient d'une subvention de développement ou si de tels partenariats ont déjà été établis grâce aux projets qui bénéficient d'une subvention de recherche. De plus, le comité détermine si le candidat, au cours de la planification de son projet de recherche, a pris soin de se référer aux protocoles de recherche communautaire appropriés et aux systèmes de connaissances des peuples autochtones, et s'il s'y est conformé. Seules les demandes recommandées par le comité d'évaluation de la pertinence passent à l'étape de la sélection.

Comité de sélection

Un comité interdisciplinaire composé de pairs évalue toutes les demandes recommandées par le comité d'évaluation de la pertinence. Le CRSH peut faire appel à des experts externes, des spécialistes des domaines d'études abordés dans les demandes, afin d'aider le comité de sélection à prendre ses décisions. Si cela s'avère possible, des chercheurs et des spécialistes autochtones participeront à l'évaluation à titre de membres du comité de sélection ou d'appréciateurs externes.

Critères d'évaluation

Subvention de développement
Le comité de sélection examine les demandes de subvention de développement en fonction des critères d'évaluation suivants :

• Importance de la recherche : dans quelle mesure la recherche proposée correspond aux objectifs du programme pilote Réalités autochtones;
• Plan de recherche : la solidité et la faisabilité du plan proposé pour élaborer la recherche;
• Plan de formation : la qualité, la faisabilité et la nature du mentorat proposé pour former et encadrer les étudiants;
• Compétences : l'aptitude des membres de l'équipe à mener les travaux de recherche proposés;
• Partenariats : la qualité des partenariats proposés pour faciliter la cocréation de connaissances;
• Budget : le bien-fondé du budget proposé.

Subvention de recherche
Le comité de sélection examine les demandes de subvention de recherche en fonction des critères d'évaluation suivants :

• Importance de la recherche : dans quelle mesure la recherche proposée et le plan de formation correspondent aux objectifs du programme pilote Réalités autochtones;
• Plan de recherche : dans quelle mesure le plan de recherche proposé favorise la cocréation de connaissances avec des partenaires, la solidité et la faisabilité du programme de recherche proposé, la clarté des questions de recherche, la solidité du cadre théorique ou appliqué, la spécificité et la viabilité des méthodes de recherche proposées, la pertinence des techniques proposées pour gérer les questions éthiques, le bien-fondé des dépenses proposées et du financement complémentaire ou d'un appui non financier ainsi que la pertinence des mesures de gestion et d'auto-évaluation du projet proposé (le plan de recherche doit, autant que possible, contenir des approches autochtones traditionnelles en matière de savoir ainsi que d'autres systèmes de connaissances, favoriser des relations axées sur la collaboration et le respect ainsi que l'établissement de partenariats au Canada ou à l'étranger, etc.);
• Plan de formation : la qualité, la faisabilité et la nature du mentorat proposé pour former et encadrer les étudiants;
• Compétences : l'aptitude indéniable des membres de l'équipe (à titre de chercheurs universitaires, de spécialistes de la culture ou d'intervenants communautaires) à mener les travaux de recherche proposés et à assurer le mentorat et la formation « par et avec » les peuples autochtones;
• Partenariats : la qualité des partenariats proposés pour faciliter la cocréation de connaissances;;
• Mobilisation des connaissances : la pertinence et la faisabilité des plans proposés par rapport à la diffusion des résultats de recherche, à la cocréation des connaissances et à leur partage au sein des communautés et des gouvernements, partout au pays, à l'échelle internationale, etc., ainsi que l'ampleur de la participation des communautés à la mobilisation des connaissances.

En appliquant ces critères d'évaluation, le comité de sélection tiendra compte de l'étape à laquelle le candidat et les membres de son équipe sont rendus dans leur carrière. Les nouveaux chercheurs seront évalués en partie selon leur potentiel en tant que chercheurs et en partie selon leurs réalisations en recherche. Il tiendra également compte des circonstances qui ont pu gêner le candidat et les membres de son équipe dans leurs recherches. En outre, il fera preuve d'indulgence envers les candidats des petites universités qui n'ont pas la possibilité de superviser des étudiants de cycles supérieurs.

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Réglements administratifs

Tous les candidats et les détenteurs de subvention doivent répondre aux exigences des Règlements régissant les demandes de subvention et des règlements du Guide des détenteurs de subvention. Plus particulièrement, la section du Guide portant sur l'administration financière donne des détails concernant les dépenses admissibles et non admissibles.

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Renseignements supplémentaires

Pour obtenir plus de renseignements sur ce programme ou des conseils concernant la préparation de votre demande, veuillez communiquer avec :

Strategic Programs and Joint Initiatives
Subventions stratégiques et Initiatives conjointes
CRSH
350, rue Albert
C.P. 1610
Ottawa (Ontario)  K1P 6G4

Tél. : 613-992-3027
Téléc. : 613-947-0223
Courriel : strategic@sshrc-crsh.gc.ca

Mathieu Ravignat
Agent de programme principal
Subventions stratégiques et Initiatives conjointes
CRSH
350, rue Albert
C.P. 1610
Ottawa (Ontario)  K1P 6G4

Tél. : 613-947-3724
Téléc. : 613-947-0223
Courriel : mathieu.ravignat@sshrc-crsh.gc.ca