Conduite responsable de la recherche

Les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) (les « organismes subventionnaires ») s’engagent à favoriser un milieu qui appuie la conduite responsable de la recherche et qui en fait la promotion.

Afin de respecter cet engagement, les organismes subventionnaires ont mis en œuvre le Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche (le « Cadre »), qui décrit les politiques et les exigences des organismes subventionnaires relativement à la sollicitation et à la gestion du financement des organismes subventionnaires, à la réalisation des travaux de recherche et à la diffusion des résultats de recherche. De plus, ce cadre présente un aperçu du processus que les établissements et les organismes subventionnaires adoptent dans les cas d’allégation de violation de l’une de leurs politiques.

Le Cadre comprend une nouvelle exigence, selon laquelle les candidats et les cocandidats acceptent que, dans l’éventualité où ils seraient déclarés coupables d’une violation grave d’une politique d’un organisme subventionnaire, ce dernier pourrait divulguer publiquement tout renseignement pertinent qui est d’intérêt public, dont leur nom, la nature de la violation, le nom de l’établissement où ils travaillaient au moment de la violation, le nom de l’établissement où ils travaillent actuellement, ainsi que les recours pris à leur endroit. Pour en savoir plus, prière de consulter la page Énoncé des trois organismes : consentement à la divulgation de renseignements.

Dans le but d’assurer une approche cohérente et uniforme pour promouvoir la conduite responsable de la recherche et pour examiner les allégations de violation des politiques des organismes subventionnaires, ces derniers ont mis sur pied le Groupe sur la conduite responsable de la recherche, qui est chargé de la gestion et de la mise en application du Cadre, avec l’appui du Secrétariat sur la conduite responsable de la recherche (anciennement le Secrétariat en éthique de la recherche).

Le Cadre remplace la politique précédente sur l’intégrité de la recherche et les documents connexes, notamment la Politique inter-conseils sur l’intégrité dans la recherche et les travaux d’érudition (EPTC-1, 1994), le Cadre de référence pour l’examen inter-conseils des politiques institutionnelles concernant l’intégrité dans la recherche (1996) et le Processus des trois organismes pour l’examen des allégations de non-conformité avec les politiques des trois organismes (2010).

Pour obtenir des renseignements supplémentaires ou pour signaler une possible violation d’une politique d’un organisme subventionnaire, veuillez communiquer avec le Secrétariat sur la conduite responsable de la recherche.